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Brabant wallon, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du jeudi 20 décembre 2018 à 18h00
Espace Brabant wallon - rez-de-chaussée du bâtiment Copernic - Place du Brabant wallon 3 à 1300 Wavre

ORDRE DU JOUR

Séance publique

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1er objet - / - Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

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3ème objet - Reporté - Déclaration de politique provinciale (en application de l’article L2212-47 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation)

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4ème objet - 167/1/18 - Proposition de résolution relative à l’arrêt du compte budgétaire 2017, du compte de résultats 2017 et du bilan au 31 décembre 2017 de la Province du Brabant wallon

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5ème objet - 179/14/18 - Proposition de résolution relative à la perception de centimes additionnels au précompte immobilier pour 2019

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7ème objet - 192/1/18- Proposition de résolution relative à l’acte authentique d’acquisition de gré à gré, pour cause d’utilité publique, par la Province du Brabant wallon, d’une parcelle de terrain située entre le Chemin de Borgendael et l’avenue Henri Lepage à 1300 Wavre

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8ème objet - Sous réserve de la décision du Collège - Proposition de résolution relative à la rémunération complémentaire des accompagnateurs des élèves provincial

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9ème objet - 131/1/18 - Proposition de résolution relative à l’avenant au contrat de gestion 2015-2018 conclu entre la Province du Brabant wallon et le Service d’Accrochage Scolaire du Brabant wallon

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10ème objet - 164/1/18 - Proposition de résolution portant sur le Premier avenant à la proposition de convention de partenariat du 28 octobre 2004 entre In BW Association Intercommunale, la Province du Brabant wallon, la Ville de Tubize et l’Agence wallonne du Patrimoine

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11ème objet - 130/1/18 - Proposition de résolution relative à l’avenant n°10 au contrat de gestion 2011 - 2013 conclu entre la Province du Brabant wallon et l’a.s.b.l. Centre culturel du Brabant wallon

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12ème objet - Sous réserve de la décision du Collège provincial - Proposition de résolution relative à la désignation d’un réviseur du Collège d’entreprises pour APIBW dans le cadre d’un marché de services

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13ème objet - 182/1/18 Proposition de résolution relative au contrat de gestion 2018-2020 entre la Province du Brabant wallon et la Fondation Folon

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14ème objet - 189/1/18 - Proposition de résolution portant avis sur le budget 2018 de la Mosquée de la Paix à Nivelles « Communauté islamique reconnue de la Paix »

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bel/prvwbr/meet/2018-12-20t18-00_gprvbelwbradm_seance_consprv/start.txt · Dernière modification: 2018/12/22 18:35 par patrick