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Forest, conseil communal du mardi 03 juillet 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du mardi 03 juillet 2018 à 18h30
Maison communale - Salle du Conseil (1er étage) - Rue du Curé, 2 - 1190 Bruxelles

ORDRE DU JOUR

Séance publique

ORGANISATION

Affaires générales

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp001
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1 annexe

PERSONNEL

Organisation / Coordination

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DIRECTEUR RESSOURCES HUMAINES

Gestion des ressources humaines

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp003
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4 annexes

PRÉVENTION SÉCURITÉ ET COHÉSION SOCIALE

Coordinateur finance et logistique

Votes citoyens

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2 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

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5 Prévention - Présence visible - Transaction relative au paiement des frais d’entretien et de réparations scooters du service de Prévention à la firme C.L. Projects sprl - Transaction.
2 annexes

TRAVAUX PUBLICS & URBANISME

Propriétés communales

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp006
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6 Propriétés communales - Immeuble sis à Forest, avenue Van Volxem 174-178 (Résidence Berlioz) - Toitures - Rénovation - Financement.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp007
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7 Propriétés communales - Propriété communale sise à Forest, avenue Wielemans-Ceuppens, 1 - Convention d’occupation précaire (du 29 mars 2018 au 15 mai 2018) - Avenant 1.
2 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp008
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8 Propriétés communales - Immeuble sis à Forest, rue Marguerite Bervoets, 1 - Garantie bancaire dans le cadre du bail de location de bureaux - Constitution - Approbation des texte et conditions.
2 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp009
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9 Propriétés communales – Convention avec l’asbl Forest, centre culturel – Approbation de l’avenant 01 et mise au point en ce qui concerne des subsides d’investissement.
5 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp010
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10 Propriétés communales - Asbl communale « Forest, centre culturel » - Solde des subsides de fonctionnement et de personnel pour l’année 2017 - Comptes de l’année 2016 - Prise d’acte.
1 annexe

Energie

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp011
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11 Energie - Conclusion du contrat-cadre de mise à disposition de panneaux photovoltaïques avec l’Institut Bruxellois pour la Gestion de l’Environnement (IBGE), en présence de Sibelga.
2 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp012
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4 annexes

Mobilité

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp013
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13 Mobilité - Achat de dispositifs de stationnement vélo - Budget 2018 – Centrale d’achat de l’Agence de Stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp014
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1 annexe

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp015
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15 Mobilité – Village de la Mobilité 2018 – Budget citoyen - Convention de subventionnement type « Budget citoyen du Village de la Mobilité ».
4 annexes

ORGANISATION

Centrale d'achats / Economat

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp016
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16 Service central d’achats - Affaires générales - Bâtiment rue Saint-Denis 14 - Extension du système d’alarme (bâtiment arrière) - Marché de travaux - 2018-T-038 - Travaux urgents et imprévisibles - Application des articles 234 §2 et 249 §1 alinéa 2 de la nouvelle loi communale - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Procédure négociée sans publication préalable - Prise d'acte de la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 07.06.2018 - Admission de la dépense engagée - Inscription des crédits - Financement - Exercice 2018.
1 annexe

ENSEIGNEMENT

Extrascolaire

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp017
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2 annexes

FINANCES

Recette / Paiements

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18 Finances – F.R.B.R.T.C. – Convention de prêts pour investissements 2017/2018/2019 – Bempt : construction d’une école et d’une salle de sport.

Votes citoyens

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Taxes / Comptabilité - Facturation / Cultes

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp020
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4 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp021
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21 Finances - Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp022
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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

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Votes citoyens

Votes citoyens

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ORGANISATION

Informatique / Téléphonie / Archivage

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Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp032
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp033
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33 Informatique - Aménagement des circuits data et électrique du nouveau local loué par la commune, sis rue Marguerite Bervoets 1 - Application de l’article 249, §1, al. 2 de la NLC.
1 annexe

TRAVAUX PUBLICS & URBANISME

Marchés publics pour Travaux

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34 Marchés Publics - Marchés publics divers - Approbation des conditions, du mode de passation, des firmes à consulter - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Information.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp035
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35 Marchés publics – 2018-T-035 - Rénovation de sanitaires - Lot 1: école 11A (étage) - Lot 2: école 11B (phase 2) - Approbation des conditions et du mode de passation.
7 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp036
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36 Marchés publics – 2018-T-036 - Ecole 11A : Travaux d'aménagement de la conciergerie en classes - Approbation des conditions et du mode de passation.
7 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp037
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37 Marchés publics – 2018-T-037 – Ecole 9 : Rénovation de la toiture de la chaufferie - Approbation des conditions et du mode de passation.
8 annexes

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp038
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38 Marchés publics - 2018-F-041 – Centre Technique – Fourniture d’un chauffe-eau (100 litres) pour l’alimentation en eau chaude des douches réservées au personnel féminin - Application de l’article 249 de la nouvelle loi communale - Admission de la dépense.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp039
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39 Marchés publics - 2018-F-044 – Centre Technique – Fourniture de divers matériels pour la rénovation intérieure de la conciergerie - Application de l’article 249 de la nouvelle loi communale. - Admission de la dépense.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp040
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40 Marchés publics – 2018-S-022 - Hôtel Communal de Forest : Etudes de mise en lumière de l'intérieur du bâtiment (3 lots) - Approbation des conditions et du mode de passation.
4 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp041
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41 Marchés Publics - Marchés publics divers - Approbation de l’avenant - Application de l'article 234 alinéa 3 de la nouvelle loi communale - Information.

ENSEIGNEMENT

Instruction publique

Votes citoyens

Votes citoyens

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1 annexe

VIE SOCIALE

Egalité des chances

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2 annexes

PRÉVENTION SÉCURITÉ ET COHÉSION SOCIALE

Cohésion sociale / PIC / PGV

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp044
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44 Dispositif de Cohésion sociale – Convention de mise à disposition d’agents contractuels communaux à la Maison de Quartier Saint-Antoine – Approbation.
6 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp045
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45 Cohésion sociale - Instructions pour la présentation des pièces justificatives des subventions octroyées dans le cadre de la convention subside communal - Approbation.
2 annexes

AFFAIRES DU CITOYEN

Population

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp046
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2 annexes

TRAVAUX PUBLICS & URBANISME

Revitalisation des quartiers

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp047
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47 Revitalisation des quartiers - Contrat de Quartier Durable Abbaye – Marché de fournitures - Lot 1 : tables et bancs type « brasseur ». Lot 2 : transats type « chilienne » - Approbation des conditions, mode de passation et désignation du prestataire – Prise pour information.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp048
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48 Revitalisation des quartiers - Contrat de Quartier Durable Abbaye - Opération 1.10 - Enveloppe de quartier - Appel à projet « Activation du Parc des Deux Rives » - Mise à disposition terrain SNCB – Annulation de l’appel à projet et non-attribution du subside.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp049
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49 Revitalisation des quartiers – Contrat de quartier durable Abbaye – Opération 3.3.B. « Création d’un équipement d’accueil pour la petite enfance » – Demande de subventions COCOF visant au soutien de l’accueil de l’enfance - Subventions à la construction, l'agrandissement, la transformation ou les grosses réparations de bâtiments.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp050
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50 Revitalisation des quartiers – Rénovation de l’abbaye de Forest et sa reconversion en Pôle Culturel - ABY – Approbation d'une demande de subvention pour les études, sondages et travaux de conservation d’un bien classé à introduire auprès de la Direction des Monuments et Sites.

Votes citoyens

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp051
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51 Revitalisation des quartiers – ABY – Marché de service – Sondages égouttages dans les bâtiments et les jardins de l’Abbaye de Forest – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter - Procédure négociée sans publication préalable - Application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale – Prise pour information.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp052
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52 Revitalisation des quartiers – ABY – Marché de service – Sondages patrimoniaux : analyses des maçonneries, sondages de charpentes et sondages divers – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter - Procédure négociée sans publication préalable - Application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale – Prise pour information.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp053
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53 Revitalisation des quartiers – ABY & Contrat de Quartier Durable Abbaye – Opération 3.5 « Pôle Culturel ABY » - Acquisition pour cause d’utilité publique d’un bien sis chaussée de Bruxelles 18-20 - Approbation des modalités d’acquisition - Adaptation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp054
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54 Revitalisation des quartiers – ABY & Contrat de Quartier Durable Abbaye – Opération 3.5 « Pôle Culturel ABY » - Acquisition pour cause d’utilité publique d’un bien sis Chaussée de Bruxelles 22-24 - Approbation des modalités d’acquisition - Adaptation.

VIE SOCIALE

Culture - Cultuur

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp055
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3 annexes

AFFAIRES NÉERLANDOPHONES

Ecoles

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2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp056
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56 Affaires néerlandophones - Enseignement - Composition du Conseil des écoles communales De Puzzel et De Wereldbrug - Mandat période 2017-2021.

Bibiliothèque NL

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-07-03T18-30_brucmnfor_conseil-sp057
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57 Affaires néerlandophones - Bibliothèque communale néerlandophone - Modification du règlement et des heures d'ouverture à partir du 28 août 2018.
1 annexe

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bru/cmnfor/meet/2018-07-03t18-30_gcmnbruforadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/06/26 19:56 par patrick