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Ganshoren, conseil communal du jeudi 20 septembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du jeudi 20 septembre 2018 à 20h30
Maison communale - Salle du Conseil - Av. Charles Quint, 140 - 1083 Bruxelles

ORDRE DU JOUR

Séance publique

Secrétariat Communal

Votes citoyens

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Affaires Générales

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1 annexe : \\
- Interpellation citoyenne Détérioration du climat du quartier Guido Gezelle.pdf

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P.G.U.I

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4 Adhésion de la commune de Ganshoren à la Centrale de marchés du SPF intérieur relative à l'accord-cadre de mise à disposition d'un portail internet pour l'alerte et l'information à la population « Be-Alert » en cas d'activation du plan d'urgence - Période 2018-2022 - Approbation
4 annexes : \\
- Be-alert - F.pdf \\
- Convention Be-Alert.pdf \\
- Be-alert - NL.pdf \\
- Convention SPF lnterieur.pdf \\

Marchés publics

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Détails

5 Information au Conseil Communal des décisions prises par le Collège des Bourgmestre et Echevins, en application de l'article 234 §3 de la Nouvelle Loi Communale - 11, 18 et 25 juin, 17 juillet, 7, 14 et 28 août et 3 septembre 2018

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3 annexes : \\
- Bestek - Model 3P.pdf \\
- CSCH - Modèle 3P.pdf \\
- C-457 PGSS halSPORTfr-nl.pdf

Finances

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3 annexes : \\
- B2018-MB3 Verslag GR VF.pdf \\
- B2018-MB3 Rapport CC VF.pdf \\
- B2018-MB3 VF.pdf

Votes citoyens

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4 annexes : \\
- LrAo lASH ZUlC note explicative.puf, \\
- Ll no îrittj ZuJo iiiOuijicuuutl, \\
- ^/ViO IVIOD ZUIO Ï*\S±\J f IIS t-Ç-présentation rapide des operations.pdf, \\
- CPAS MB3 2018 Tableaux recap.pdf

Votes citoyens

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1 annexe : \\
- compte 2017 sainte-cecile.pdf

Service juridique

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12 Règlement-taxe sur les antennes affectées au système global de communication mobile et tout autre système d'émission et/ou réception de signaux de communication exploités à des fins commerciales et dans un but de lucre - renouvellement

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15 Règlement-taxe fixant les centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d'hébergement touristique - Renouvellement

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16 Survol de Bruxelles - Actions en cessation environnementale introduites en date du 27.06.2018 parla Région de Bruxelles-Capitale devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles - Autorisation d'ester en justice
1 annexe : \\
- citation juin 2018 RBC.pdf

Bibliothèque NL

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1 annexe : \\
Overeenkomst Verdeling Lerarenkaart 2019_Ganshoren.pdf

Mobilité

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4 annexes : \\
- CONVENTION fond sécu routière coll20.08.2018 pt 44 Nl.pdf \\
- 20180528 collège subside sécurité routiere.pdf \\
- 20180420 BM fonds de sécurité routiere.pdf \\
- CONVENTION fond sécu routière coll20.08.2018 pt44 Fc.pdf \\

Environnement

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2 annexes : \\
- Gementelijke verordening Gans&Roses.doc \\
- Règlement communal Gans&Rosesl.doc

Urbanisme

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20 Observatoires communaux des logements inoccupés - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 5 juillet 2018 octroyant une subvention à la commune de Ganshoren pour l'année budgétaire 2018 - Ratification de la convention
3 annexes : \\
- 2018.07.05-A.G..pdf, \\
- 2018.07.18-Courrier SPRB.pdf \\
- 2018.08.08-Convention.pdf

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bru/cmngan/meet/2018-09-20t20-30_gcmnbruganadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/09/20 10:45 par patrick