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2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Vu la décision du collège communal du 20 février 2020 arrêtant la procédure de rédaction et de présenta... Vu la décision du collège communal du 1er octobre 2020 relative à l'organisation d'une toute commission
17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
onnance Ducasse 2022 (accompagnée de l'ordonnance 2020 avec les modifications qui y sont apportées) ; V
18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020 ===== Documents administratifs ===== /* ==== D
19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e cadre de l'appel à candidatures régional POLLEC 2020 ===== Documents administratifs ===== /* ==== D

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