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- Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022
- [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se dé... e vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances pub
- 17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017
- e plus de 20 km entre les arrêts. Ces trains sont bel et bien des IC tout comme notre IC Liège - Luxem... re deux campings et un centre de rencontre et d'hébergement (Le Fagotin) accueillent jusqu'à 10.000 lo... toumont est la commune la moins bien desservie de Belgique, loin devant Erezée, 2e au classement avec ... la Mobilité dans la « vision 2040 » pour le rail belge. CHARGE le Collège de l'exécution de la prése
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- ux (Commune et CPAS) ; \- la rationalisation des besoins ; \- une certaine économie puisque commanda... durables et activités connexes pour répondre aux besoins des écoles des deux réseaux et du Centre Pub... durables et activités connexes pour répondre aux besoins des écoles des deux réseaux et du Centre Pub
- 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- ision les quantités de fournitures dont elle aura besoin ; Considérant que le crédit permettant cette... ncernant ces fournitures afin de répondre aux besoins du service des travaux. - D'approuver le c
- 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
- d'arrosage du terrain de football communal (stade Bernard Samain), rue de Tubize, 52 à Braine-le-Château et de couvrir les besoins du service communal des travaux. Dossier de
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- esurage dressé par la géomètre-expert Valérie Bernes du Bureau Géoxim en date du 30/06/2021 et
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- s potentielles ; - Veiller à coordonner les besoins avant tout envoi ; Vu le Code de la démocra
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- onseil d'Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be. **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 d
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- onseil d'Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be. **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 d
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- onseil d'Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be. **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 d
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- onseil d'Etat : http://eproadmin.raadvst-consetat.be. **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 d