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- 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
- nsieur Philippe CREVECOEUR et installant Monsieur Benjamin BERGER dans ses fonctions de conseiller communal pour achever le mandat de Monsieur Philippe CR... placer Monsieur Philippe CREVECOEUR par Monsieur Benjamin BERGER au sein de la commission présidée par Monsieur Gauthier LE BUSSY, 3ème Echevin et au se
- 8. Finances - Marché de fournitures - Achat d'une camionnette avec plateau pour le Service travaux - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp008
- ison de la crise sanitaire, à savoir : * CORROY / BEUZET : du mardi 06 au vendredi 16 avril 2021 * SAU... GRAND-LEEZ, SAUVENIERE, LONZEE, BOSSIERE, ISNES, BEUZET, GEMBLOUX OTTON - Animagique, CORROY et GEMBL... ; Plaines Solde subvention n° de compte ====== BEUZET -407,28 € BE39 3601 0250 1219 ====== ====== BOSSIERE 4.756,75 € BE39 1030 1326 4719 ====== ====
- None, conseil communal du mercredi 23 février 2022
- [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se dé... e vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances pub
- 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
- présentants de la Ville à l'assemblée générale du BEP Environnement : Pour le Groupe BAILLI : Max MATE... nsieur Philippe CREVECOEUR et installant Monsieur Benjamin BERGER dans ses fonctions de conseiller communal pour achever le mandat de Monsieur Philippe CR... placer Monsieur Philippe CREVECOEUR par Monsieur Benjamin BERGER à l'assemblée générale du BEP Envir
- 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
- générale de l'INASEP : Pour le Groupe BAILLI : Isabelle DELESTINNE-VANDY - Olivier LEPAGE - Philippe C... nsieur Philippe CREVECOEUR et installant Monsieur Benjamin BERGER dans ses fonctions de conseiller communal pour achever le mandat de Monsieur Philippe CR... placer Monsieur Philippe CREVECOEUR par Monsieur Benjamin BERGER à l'assemblée générale de l'INASEP;
- 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
- FFE » : Pour le Groupe BAILLI : Madame Sylvie CONOBERT - Monsieur Philippe CREVECOEUR - Monsieur Oliv... nsieur Philippe CREVECOEUR et installant Monsieur Benjamin BERGER dans ses fonctions de conseiller communal pour achever le mandat de Monsieur Philippe CR... placer Monsieur Philippe CREVECOEUR par Monsieur Benjamin BERGER à l'assemblée générale de « La Cité
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
- la section agent d'éducation du Collège Saint-Guibert, dont un projet de formation à l'animation est ... (car ils en accueillent déjà du Collège Saint-Guibert), * Plaines ALLO : accord sur le texte et satis... 1. La Ville de GEMBLOUX, représentée par Monsieur Benoît DISPA, Député-Bourgmestre et Madame Vinciane... SBL Animagique, représentée par Monsieur Hervé GILBERT, Coordinateur des activités ; 3. L'Athénée Roya
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
- robation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: www.incourt.be Fax: 010/88 93 72 ===== Documents administratif... s par le Directeur financier le 09 février 2022 libellant "Avis positif avec remarques "; Sur proposi... » du Programme communal de Développement rural libellée comme suit : " Entre la Région wallonne, repr... quidation en fonction de l'évolution de l'indice ABEX. Article 4 - Achat de biens immobiliers La Vil
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
- s par le Directeur financier le 09 février 2022 libellant "Avis positif avec remarques "; Sur proposi... Programme communal de Développement rural 2019 libellée comme suit : "Entre la Région wallonne, repré... quidation en fonction de l'évolution de l'indice ABEX. Article 4 - Achat de biens immobiliers La Vil... wallonne, à la page https://bgriculture.wallonie.be/rapport-annuel Article 11 - Commission locale L
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
- ratie locale et de la décentralisation, Madame Isabelle DELESTINNE-VANDY quitte la séance pour l'exame... e division daté du 17 novembre 2021, sis route de Beuzet à 5032 BOSSIERE, cadastré 9ème division, sect... emin n°1 dit rue de la Croix Rouge puis Route de Beuzet » Considérant que, suite à l'introduction de... du domaine public de la parcelle située route de Beuzet à 5032 BOSSIERE, cadastré GEMBLOUX 9ème divis
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp014
- a Banque Carrefour des entreprises sous le numéro BE0507.858.445; Considérant que la mission précise ... n°66C, garantir la contenance et matérialiser, au besoin, les extrémités du périmètre; Considérant qu... ; Considérant que ce plan de remembrement en "Lambert 50" a été recalé en "Lambert 72" suivant l'ancien piquet mesuré repris au plan sous le numéro 93369
- 11. Patrimoine - Projet acte d'acquisition de terrains au lieudit " Pré Saint-Jean" - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp011
- du domaine public de la parcelle située route de Beuzet à 5032 BOSSIERE, cadastré 9ème division BOSSI... du domaine public de la parcelle située route de Beuzet à 5032 BOSSIERE, cadastré GEMBLOUX 9ème divis
- 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
- t, la Ville de GEMBLOUX, représentée par Monsieur Benoît DISPA, Député-Bourgmestre et Madame Vinciane