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- 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
- ns45WpXocexn0secN50ln5cffj6Qi3cA6yvnqeev7Fd/DwNXeObejfGN97Hfp8oX//5Ebz1nGHtx6rKOy7zelVv4z92uFu/5mIeSo2... B1H/8APPnHGV/yL2LDF3P+PdSczhk+I+NcsOZz+vYJx+21XNdZBEOcSY45YdOLC/klGxEjrgvvzh5/qn0WA72YKD+UP+61zqHmyF/l... sz2zM6Z5ifvt6LSbwLfB/KHeWNn/UjvZ4tx+6NXzKnByYHWPenBezrOhhRX4dU+i0dDokfmkiQ6zD2xHR7+BCLGWEJQ37QR7u8R39d... ZOMoXDj3rsfhU8RELQ790jnbtF5suI+Rlr6WrNfcF33QxxcuwhbEy1+Op5Rd2fI+y6z4eceectC5k4cmGONG7OIk2pPepfY/jXf31/
- None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021
- [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se dé... e vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances pub
- 8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
- lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 8. Plan poubelles - Bernard DE RO ====== ===== Documents administratifs ===== /* ==== Détails ==== */ /* ==== R... N WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) relative à la gestion du Compte... N WALLONNE » et la « DEXIA Banque S.A. » (devenue BELFIUS Banque S.A.) ; Vu l'Arrêté du Gouvernement
- 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
- du domaine de la psychiatrie, nécessaires aux besoins des associés, tels que hôpitaux psychiat... tion et des soins palliatifs, nécessaires aux besoins des associés, tels que hôpitaux généraux, ... e services pour personnes âgées répondant aux besoins des associés, tels que maison de repos, ... 8 et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge en date du 16/07/2018, dûment représentée conf
- 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
- d'institutions médico-sociales nécessaires aux besoins des associés tels que hôpitaux, clinique... 8 et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge en date du 20/07/2018, dûment représentée conf... du 29/05/2013 et publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 12/12/2013, dûment représentée conf... ices concernés pour une meilleure analyse des besoins et une meilleure gestion du facteur « cr
- 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
- bjet de mener : - une concertation sur les besoins en matière d'équipements psychiatriques ... t plus de 65 ans), afin de mieux répondre aux besoins de la population et d'améliorer le niveau qu... elles-ci, dans le cadre d'une étude nationale des besoins en matière des soins de santé mentale, -... du 05/05/2021 et publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 15/07/2021, dûment représentée conf
- 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
- ant la commande susvisée au nom de la SA "PEUGEOT Belgique Luxembourg " (n° d'entreprise : 0403.46... nde du 30 juin 2021 ; Attendu que la SA "PEUGEOT Belgique Luxembourg nous a informés que notre comman... 8 étant arrêtée; Attendu que pour répondre à nos besoins et pallier cet arrêt de production, l'adjudi... tions de juillet 2021; Vu l'offre de SA "PEUGEOT Belgique Luxembourg" du 4 août 2021 s'établissant au
- 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
- à des conférences, séminaires ou réunions tant en Belgique qu'à l'étranger, relatifs au phénomène de l... le 01/09/2003 et publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 28/10/2003, dûment représentée conf... conférences, séminaires ou réunions, tant en Belgique qu'à l'étranger, relatifs au phénomène ... nterventions de la Ville sera versé sur le compte BE50 0682 1213 8118 (BIC : GKCC BE BB) du partenaire
- 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
- entreprise : 0860.756.224 - sise quai Edouard Van Beneden 25 à 4020 LIÈGE et la Police locale de Liège... 'entreprise 0860.756.224 -- sise quai Edouard Van Beneden 25 à 4020 Liège, dont les statuts ont été co... du 20/11/2019 et publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 30/12/2019, dûment représentée conf... nterventions de la Ville sera versé sur le compte BE65 0015 2398 6396 (BIC : GEBABEBB) du partenaire s
- 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029
- itions suivantes : [Tronçon compris entre la rue Belvaux et le carrefour formé par les rues Salvador ... nt tenus de céder le passage à ceux circulant rue Belvaux, pourvue du signal routier B15. Le stationn... e} Le sens de circulation en direction de la rue Belvaux est interdit à tout conducteur, excepté pour... [Tronçon compris entre les rues de la Fonderie et Belvaux]{.underline} Le sens de circulation en dire
- 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
- ronçon compris entre le quai Mativa et l'avenue Albert-Mahiels]{.underline} : Le sens de circulation ... nus de céder le passage à ceux circulant avenue Albert Mahiels, pourvue du signal routier B15. [Tronçon compris entre l'avenue Albert-Mahiels et la rue de Paris]{.underline} : Les ... nus de céder le passage à ceux circulant avenue Albert Mahiels, pourvue du signal routier B15. Sur la
- 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
- es Maisons de jeunes, Centre de rencontres et d'hébergement et Centres d'information des jeunes repris... du 21/02/2005 et publiés aux annexes du Moniteur Belge en date du 06/01/2006, dûment représentée conf... nterventions de la Ville sera versé sur le compte BE94 0012 6880 0214 (BIC : GKCC BE BB) du partenaire sur avis favorable du Département de la Gestion fin
- 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
- ghin» et comprenant les rues Maghin, Mathieu Laensberg, de l'Enclos, Hennet, Regnier Poncelet, du Bane... les voiries suivantes: rues Maghin, Mathieu Laensberg, de l'Enclos, Hennet, Regnier Poncelet rue de l... ement disponible sur les sites Internet www.liege.be et www.policeliege.be. **[Article 3]{.underline} : De l'entrée en vigueur** Le présent texte entre
- 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
- out contrat ou toute convention et, en cas de besoin, sous-traiter une partie de ses missions, à t... de Monsieur le Directeur financier à Madame Elisabeth FRAIPONT, Co-Présidente de l'association, lui r... ° d'entreprise 0464.105.804 - sise place Saint-Lambert, 45-47 à 4000 LIÈGE, pour l'exercice 2019 ; AP... ° d'entreprise 0464.105.804 - sise place Saint-Lambert, 45-47 à 4000 LIÈGE, pour l'exercice 2019. /*
- 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
- ntant le montant nécessaire pour pourvoir aux besoins 2018 de la Zone de police en chaussures ... ntant le montant nécessaire pour pourvoir aux besoins 2018 de la Zone de police en chaussures ... 600 paires ; Considérant que pour faire face aux besoins 2021 de la Zone de police en chaussures d'in... ---------------- ---------------- **Lot** **Libellé** **Quantité** **Prix unita
- 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
- 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
- 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
- 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
- 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
- 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
- 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
- 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
- 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
- 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
- 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
- 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
- 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042