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- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se dé... e vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances pub
- 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob, Echevin de la Jeunesse et Monsieur Gré... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 25 juillet 2012 modifiés pour la dernière f... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 21février 2008, modifiés pour la dernière f... ciés, tout en se questionnant par rapport à leurs besoins réels. - Des étudiants en informatique et él
- 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- ement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en date du 1... e entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / suppressio... uppression des points lumineaux de la Place de Wisbecq de la référence 42100580 à 421005588 et de la D... eur, conformément aux statuts publiés au Moniteur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021.
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- 0]] ====== 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauc... let ==== * 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauc... at octroyé à ORES pour la gestion des réseaux à Rebecq arrivera à échéance en électricité au 26/02/202... atif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit abo
- 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. * REW (Réseau d'Energies de Wavre), ... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0644.638.937. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579, en tant que gestionnaire du réseau d
- 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 20/08/2008, modifiés pour la dernière fois ... vention et, le cas échéant, à adapter ceux-ci aux besoins constatés. ==== Article 5 : Durée et fin de... Litiges ==== La Convention est soumise au droit belge. Toute contestation pouvant naître de l'exécut
- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- en Brabant wallon : ◦ Centre de tri à Mont St Guibert, rue de la Petite Sibérie à 1435 Mont-St-Guibert. ◦ Dalle de compostage de Virginal, rue de Tubize
- 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- t les citoyens. Coût d'environ 3.300 €/an pour Rebecq sur le budget prévention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre en œuvr
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- avenue Gouverneur Bovesse n°100 à 5100 Namur (Jambes). /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Ann
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- avenue Gouverneur Bovesse n°100 à 5100 Namur (Jambes) /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact finan
- 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- t été effectué (290.000€). C'est donc le cas à Rebecq (157.200€+104.800€= 262.000€ alors que le rôle
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- assage aux usagers venant de la rue du Stincup Lobbecq et se dirigeant vers Heikruis. ---- /* ==== D