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- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
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- 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob, Echevin de la Jeunesse et Monsieur Gré... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 25 juillet 2012 modifiés pour la dernière f... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 21février 2008, modifiés pour la dernière f... ciés, tout en se questionnant par rapport à leurs besoins réels. - Des étudiants en informatique et él
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. * REW (Réseau d'Energies de Wavre), ... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0644.638.937. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579, en tant que gestionnaire du réseau d
- 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
- ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 20/08/2008, modifiés pour la dernière fois ... vention et, le cas échéant, à adapter ceux-ci aux besoins constatés. ==== Article 5 : Durée et fin de... Litiges ==== La Convention est soumise au droit belge. Toute contestation pouvant naître de l'exécut
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0644.638.937 en tant que gestionnaire du réseau d
- 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
- eur, conformément aux statuts publiés au Moniteur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. ... sée par la Ville sur le compte bancaire de l'ASBL BE46 2710 3161 2736 avec la communication : « VDS -