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- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
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- 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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- 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
- ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 20/08/2008, modifiés pour la dernière fois ... vention et, le cas échéant, à adapter ceux-ci aux besoins constatés. ==== Article 5 : Durée et fin de... Litiges ==== La Convention est soumise au droit belge. Toute contestation pouvant naître de l'exécut
- 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0644.638.937 en tant que gestionnaire du réseau d
- 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
- eur, conformément aux statuts publiés au Moniteur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. ... sée par la Ville sur le compte bancaire de l'ASBL BE46 2710 3161 2736 avec la communication : « VDS -
- 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
- jet d'installation de paniers végétalisés sur des berges bétonnées - Approbation. ===== Documents ad