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- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
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- 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
- son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob, Echevin de la Jeunesse et Monsieur Gré... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 25 juillet 2012 modifiés pour la dernière f... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 21février 2008, modifiés pour la dernière f... ciés, tout en se questionnant par rapport à leurs besoins réels. - Des étudiants en informatique et él
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. * REW (Réseau d'Energies de Wavre), ... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0644.638.937. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579, en tant que gestionnaire du réseau d
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
- ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 20/08/2008, modifiés pour la dernière fois ... vention et, le cas échéant, à adapter ceux-ci aux besoins constatés. ==== Article 5 : Durée et fin de... Litiges ==== La Convention est soumise au droit belge. Toute contestation pouvant naître de l'exécut
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- 1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0644.638.937 en tant que gestionnaire du réseau d
- 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006
- eur, conformément aux statuts publiés au Moniteur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021. ... sée par la Ville sur le compte bancaire de l'ASBL BE46 2710 3161 2736 avec la communication : « VDS -
- 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005
- atif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit abo