Résultats plein texte:

18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ne]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 25 janvier 2022 à 20h00]] ====== 18. Tra... */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocrat... glement d'ordre intérieur approuvé par le Conseil communal en sa séance du 25 juin 2019, Considérant qu'auc... e projet du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 décembre 2021, ===== DECIDE A L'UNANIMITE