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17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017

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2\. A l'exception de la zone de diffusion sonore commune du Marché aux Herbes, toute diffusion sonore sur ... s et places publiques. Zones de diffusion sonore commune : Le périmètre de l'hyper-centre est composé de différentes zones de diffusion sonore commune. Pour chaque zone, toute diffusion de musique sur... estinée à une animation sur la voie publique sera commune à l'ensemble des établissements. Les tenanciers e

None, conseil communal du lundi 28 mars 2022

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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... .:sp012:start|12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen]] *... NIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte]] * ++ Votes c... * [[.:sp019:start|19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien

2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002

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CDLD prévoyant que le conseiller désigné par une commune (...) pour la représenter au sein du conseil d'ad... pper et mettre à jour ses compétences. Lorsque la commune (...) dispose de plusieurs représentants dans le

5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005

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ire entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort ; Considéra... entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort. **[Art

16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016

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zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police » ; ... zone de police en déduction du montant dû par la commune pour le fonctionnement de la zone de police. \-

19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019

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à 20h00]] ====== 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ... re complet ==== * 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien

3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003

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ire entre les membres du personnel statutaire des communes et des CPAS qui ont un même ressort, n'est plus

12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012

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0h00]] ====== 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen ======

13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013

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NIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte ====== ===== Doc

20. Questions - Réponses Séance @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp020

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nnage sur la voie publique ; Considérant que les communes ont pour mission de faire jouir les habitants de