Résultats plein texte:

None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa... [.:sp014:start|14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit

12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa... 2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa

14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

20h00]] ====== 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit... complet ==== * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit

5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

partie « sud » de la ville rejoignant l'ancienne commune de Cuesmes (digue de Cuesmes, Bouzanton, rue du J