Résultats plein texte:
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- : non requis ===== 5. Subvention ===== Pas à la commune en direct mais à la structure supracommunale Pou... rculaire relative à l'élaboration des budgets des communes de la région wallonne pour 2022 ; Vu sa délibéra... rification des Vacances actives organisées par la Commune d'Olne. **Art. 2** : La redevance est due solida... st fixé comme suit : A. Enfant domicilié dans la commune : 49 euros / semaine B. Enfant domicilié hors co
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- riat devra être signée entre les animateurs et la commune de Profondeville ===== 2. Proposition de décisio... vention de volontariat entre les animateurs et la commune de Profondeville. ===== 3. Projet de délibératio... convention entre l'asbl « Sport et santé » et la commune de Profondeville ===== 4. Informations budgétair... nvention signée en date du 15 avril 2009 entre la commune et le Service Public de Wallonie, Considérant qu
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- a Ferme dans l'assiette », que la\ terre de notre commune contient des taux importants de métaux lourds (pl... le et présente un intérêt majeur au\ niveau de la commune.* *Nous autres citoyens, rassemblés par ce colle... er les produits issus\ de la terre de notre belle commune (la résilience alimentaire fait d'ailleurs partie... ités. La déclaration\ de politique générale de la Commune rejoint d'ailleurs nos préoccupations lorsqu'elle
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- au principe d'une vente publique classique si la Commune peut justifier qu'elle a respecté le principe d'é... rdonnance de Police Administrative Générale de la commune de Olne adoptée par le Conseil communal du 8 nove... nfractions à l'arrêt et au stationnement entre la commune et le Procureur du Roi de Liège ; Considérant qu... référence SAC" qui pourront être contactés par la commune en cas de difficultés concernant l'application de
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- roposition de décision ===== Prise d'acte que la Commune de Profondeville répond positivement à l'obligati... eurs handicapés : nous disposons de 3,10 ETP à la Commune pour une obligation légale d'emploi de 2,47 ETP ... èglement relatif aux subventions accordées par la commune aux associations et groupements en lien avec les ... quentant une école située sur le territoire de la commune afin de subventionner des frais de fonctionnement
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- ntion est proposé précisant la contribution de la Commune consistant en un apport logistique, la mise à dis... n des subsides prévention de 0.50 €/hab. pour les communes s'inscrivant dans une démarche Zéro Déchet ; Vu... es calculées au prorata du nombre d'habitants/commune, l'octroi d'une prime à l'achat ou à la location
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- cice 2022 - débat sur la politique générale de la commune ====== ===== Documents administratifs ===== /*... nancière de 12 € pour 6 ateliers. A charge de la commune : 1€/participant, salle, inscription, publicité e
- Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
- cice 2022 - débat sur la politique générale de la commune]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-09T18-3
- None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
- sp012:start|12. Constitution de servitude de cour commune]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-03-16T18-3
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- 1 approuvant les termes de la convention entre la Commune et Q8 pour la mise à disposition d'un appartement
- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- localement ; Compte tenu du caractère rural de la commune et de la faible accessibilité par les transports
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- ===== Prise de connaissance de la réaction de la commune suite au reportage susvisé (décision du 02/02/202
- 12. Constitution de servitude de cour commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- 30]] ====== 12. Constitution de servitude de cour commune ====== ===== Documents administratifs ===== /*