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- None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... 2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa... [.:sp014:start|14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit
- 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
- s sur la carte ci-annexée, à savoir les anciennes communes de Mons, Cuesmes, Jemappes-Flénu et Nimy, ainsi ... partie « sud » de la ville rejoignant l'ancienne commune de Cuesmes (digue de Cuesmes, Bouzanton, rue du J
- 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
- 2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa... 2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa
- 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
- 20h00]] ====== 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit... complet ==== * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit
- 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
- ère fois le 14 juillet 2015; Considérant que les communes ont pour mission de faire jouir les habitants de