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Reunions @wbr:cmnchaumontgistoux:meet
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Chaumont-Gistoux]] ====== Reunions ====== ===== Commune de Chaumont-Gistoux ===== ==== Conseil communal ... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d... 00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn/start|Commune de Chaumont-Gistoux - Conseil communal - séance d
17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
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2\. A l'exception de la zone de diffusion sonore commune du Marché aux Herbes, toute diffusion sonore sur ... s et places publiques. Zones de diffusion sonore commune : Le périmètre de l'hyper-centre est composé de différentes zones de diffusion sonore commune. Pour chaque zone, toute diffusion de musique sur... estinée à une animation sur la voie publique sera commune à l'ensemble des établissements. Les tenanciers e
commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... IRES GÉNÉRALES === * [[.:sp003:start|3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 14... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... ie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ...]] * ++ Votes
None, conseil communal du lundi 28 mars 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... .:sp012:start|12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen]] *... NIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte]] * ++ Votes c... * [[.:sp019:start|19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien
12. Décision – Patrimoine : Roseraie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]] > [... ie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie ... ====== ==== Tit... ie communale - Convention de partenariat entre la Commune et « Les Amis de la roseraie communale » – Versio
None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... 2. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa... [.:sp014:start|14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|Commune de Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte]] * ++ Votes c... start|16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dos
None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ...]] ... ++ * [[.:sp035:start|35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Com
None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ...]] *... Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ...]] *
Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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====== Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 août 2021 ====== Les séances des [[https:... ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des... 10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Villa
13. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché de la Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
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a Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant ... ====== ==== Titre complet ==== *... a Province de Brabant wallon à destination des 27 communes du Brabant wallon relative à la réalisation de t
4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
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cueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]] > [... s marchés relatifs à la gestion journalière de la Commune dans les limites des crédits inscrits à cet effet
14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
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20h00]] ====== 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit... complet ==== * 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalit
10. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit: Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
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6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
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12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
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34. Appel à projets 2021 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon - Ratification de la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp034
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6. Service Public de Wallonie - Circulaire du 22/04/2021 - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
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5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
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3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
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2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
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16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
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Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
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None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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16. Appel à projets 2016 - Province du Brabant wallon - Subventionnement des Communes du Brabant wallon pour travaux et/ou ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
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None, conseil communal du lundi 29 novembre 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-11-29t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
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None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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22. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022
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13. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
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35. Appel à projets SPW "Communes pilotes Wallonie cyclable" - Constitution du Comité de suivi du plan WaCy 2020-21 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp035
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6. Tourisme - Convention de mise à disposition de l’ORC par le S.I. dans le cadre des activités touristiques et/ou culturelles ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
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11. PU/16.152 - Rue Fond Delvaux - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-02-22t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
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16. Décision - Mobilité - Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Approbation du dossier de candidature. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
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14. P.U. 18.012 - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
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12. Budget communal 2021 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
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23. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023
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21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021
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10. Marché de services : Financement de rénovation des bâtiments préfabriqués de l'école communale de Bonlez et accompagnement ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
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20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020
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19. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : désignation d'un maître de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
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11. Décision - Déchets ménagers - Gestion d'une collecte écrémante des encombrants ménagers par une ressourcerie - Conclusion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
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17. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
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16. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation dans la fonction ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
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15. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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14. ASBL Omnisports - Nomination d'un nouveau membre au CA en remplacement d'un membre démissionnaire. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
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9. Concession de services : réalisation, impression et distribution du bulletin trimestriel d'information de Chaumont-Gistoux ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
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18. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
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Commune de Chaumont-Gistoux
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18. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001
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12. Immobilier - Voirie communale - Acte de constat de création de voire - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
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13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
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12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
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3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
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15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
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11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
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4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
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17. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
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16. Marché public de fournitures : Acquisition de modules et placement de jeux pour les cours de récréation - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
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15. Marché public de travaux : Marquages routiers - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
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14. CPAS : modification budgétaire du CPAS pour l'année 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
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13. Décision - Zone de secours du Brabant wallon - Budget de l'exercice 2020 et 2021 - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
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11. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution - Electricité et gaz - Appel public à candidats @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
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19. Nomination à titre définitif d'une puéricultrice à raison de 36 heures/semaine avec effet au 1er juillet 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002
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7. Budget communal – Exercice 2020 – Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros – Subvention pour l’ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
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9. Arrêt du Règlement - Primes provinciales inhérentes à l’Appel à projets provincial « Stimulation du commerce local et des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
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8. Appel à projets provincial consacré au commerce local, aux circuits courts et à la digitalisation des points de vente - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
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7. Fabrique d'église Notre-Dame de Dion-le-Mont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
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6. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
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5. Fabrique d'église Saint-Jean-Baptiste de Gistoux - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
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4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2020 - Dotation communale - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
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3. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2021 - Dotation communale - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
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2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/06/2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp001
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20. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003
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8. RCA - Désignation d’un reviseur d’entreprise en qualité de commissaire- Exercices d’imposition 2020, 2021 & 2022 – ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
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33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp033
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6. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
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9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
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6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
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5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
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4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
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3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
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2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
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14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
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13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
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12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
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11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
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10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
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8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
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8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
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7. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
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5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
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2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
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None, conseil communal du lundi 21 février 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-02-21t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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Chaumont-Gistoux - conseil communal du lundi 25 octobre 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
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7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
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9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
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5. Budget 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
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26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp026
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4. Budget communal - Exercice 2020 - Attribution de subventions inférieures à 25.000,00 euros - Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
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3. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2021 – Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
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2. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30/11/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-12-14t20-30_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp035
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34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp034
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32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp032
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31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp031
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30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp030
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29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp029
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28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp028
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27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp027
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25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp025
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10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
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24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp024
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23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp023
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22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp022
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21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp021
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20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp020
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19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
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18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
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17. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
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16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
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15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
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14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
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13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
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12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
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11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
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20. Questions - Réponses Séance @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp020
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