Résultats plein texte:
- 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
- ue ledit appel à projets s'adresse : - aux communes, provinces, associations de communes et de provinces, régies communales et provinciales autonomes ; -
- 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- uer en vertu d'une convention à conclure entre la commune du lieu de l'établissement et l'exploitant ; Con... ement en question et qui exerce le contrôle de la commune ; Considérant que la convention en annexe du pré
- None, conseil communal du dimanche 21 février 2021
- ://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des
- 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- - Adhésion -Approbation de la convention entre la Commune et le Service Public de Wallonie. ===== Documen
- 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
- mocratique, rejetant le recours introduit par les communes de Bernissart, de Comines-Warneton (recours décl
- 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
- nnage sur la voie publique ; Considérant que les communes ont pour mission de faire jouir les habitants de