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2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002

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services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Convention relative à l’établissement e

3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003

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services de radiodiffusion ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Concession relative à l’établissement e

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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équipement des territoires ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Demande de subvention 2022 : dotation d

10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010

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ntervention forfaitaire par famille pour le stage complet soit 3 semaines : Catégorie A (enfant domicilié

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013

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ion « Amicale des Pêcheurs ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Convention de mise à disposition de l’

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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ériode du 1er juillet 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Information au Conseil municipal : marc

19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp019

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fants sont scolarisés hors ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Attribution de subventions pour des vo