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None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
20 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
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2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
l'échelon local est en première ligne pour lutter contre les changements climatiques et mettre en œuvre de... d'aménagement du territoire et d'urbanisme (lutte contre l'étalement urbain, recours aux énergies renouvel... ce, ainsi que leurs citoyens, au cœur de la lutte contre le réchauffement climatique afin qu'ils soient de... est associée en Région wallonne, opération qui rencontre déjà une partie des engagements de cette charte ;
3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rdinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la... nt sur la vente de kits informatiques pour lutter contre la fracture numérique, Considérant que pour comp
2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
sinia 35, a été créée en 2009, au départ d'une rencontre entre des citoyens et des personnes vivant en rue... :\\ Préambule :\\ * En 2009, au départ d'une rencontre entre des citoyens et des personnes vivant en rue
2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Capitale : prévention de la polarisation et lutte contre la radicalisation, présente visible et rassurante... s dans les espaces publics et prévention et lutte contre les assuétudes. Les Plans Locaux 2016-2019, prol
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
rassemble les collectivités locales dans la lutte contre les changements climatiques et la promotion de l'... ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions : Article 1er : de prendre con
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
éalimenter au plus vite le Foyer communal, une rencontre entre ORES et NIZET a eu lieu afin de faire vali... ===== DECIDE ====== par .... voix pour, .... voix contre et .... abstentions Article unique : d'admettre
2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
; ====== DECIDE ====== par …. voix pour, …. voix contre et .… abstentions : Article 1er : d'approuver la
2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

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