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- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- ion : elle porte sur deux ajustements à la notice explicative jointe au dossier de l’enquête publique, d’une pa... e d’un mètre carré à celle décrite dans la notice explicative jointe au dossier de l’enquête publique. Elle sera rectifiée dans la notice explicative