Résultats plein texte:

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ils ==== */ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Proje... ion : elle porte sur deux ajustements à la notice explicative jointe au dossier de l'enquête publique, d'une pa... ètre carré à celle décrite dans ème la notice explicative jointe au dossier de l'enquête publique. Elle sera rectifiée dans la notice explicative

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165:anx001

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ion : elle porte sur deux ajustements à la notice explicative jointe au dossier de l’enquête publique, d’une pa... e d’un mètre carré à celle décrite dans la notice explicative jointe au dossier de l’enquête publique. Elle sera rectifiée dans la notice explicative

2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165:anx002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

 - des modifications et compléments à la notice explicative (surface de la parcelle et contexte d’interventio