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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 16 mars 2022 à 18h30
Maison de la Citoyennetérue de Ruelisheim, 18 à 68260 Kingersheim

ORDRE DU JOUR

• 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2022
  • Votes citoyens

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• 2. Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel de la Ville
  • Votes citoyens

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• 3. Protocole de mise en oeuvre de la procédure de rappel à l’ordre
  • Votes citoyens

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• 4. Demande de subvention 2022 : Plan régional de soutien des collectivités aux usages numériques - vidéoprotection
  • Votes citoyens

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• 5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...

• 6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
  • Votes citoyens

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• 7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021
  • Votes citoyens

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• 8. Budget Ville de l’exercice 2022
  • Votes citoyens

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• 9. Budget annexe Eau de l’exercice 2022
  • Votes citoyens

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• 10. Taux de fiscalité 2022
  • Votes citoyens

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• 11. Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation et l’extension de la mairie
  • Votes citoyens

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• 12. Constitution de servitude de cour commune
  • Votes citoyens

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• 13. Acquisition d’une emprise de voirie sise 56 rue de Richwiller
  • Votes citoyens

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• 14. Acquisition d’une emprise de voirie sise 80 rue de Richwiller
  • Votes citoyens

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• 15. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Noyer
  • Votes citoyens

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• 16. Acquisition d’une emprise de voirie rue du Dalhia
  • Votes citoyens

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• 17. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Votes citoyens

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• 18. Gestion prévisionnelle des effectifs - modification de la carte scolaire
  • Votes citoyens

    2022-03-16T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp018

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• 19. Attribution de subventions pour des voyage scolaires en vue de soutenir les familles dont les enfants sont scolarisés hors ...
  • Votes citoyens

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• 20. Convention d’objectifs et de moyens avec les associations percevant plus de 23 000 €
  • Votes citoyens

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• 21. Attribution d’une subvention d’équipement au Volley Ball Club de Kingersheim
  • Votes citoyens

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• 22. Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin
  • Votes citoyens

    2022-03-16T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp022

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• 23. Suite de la consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) 2022/2027
  • Votes citoyens

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• 24. Projet Cour d’école bulle nature : convention d’assistance
  • Votes citoyens

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• 25. Tableau des effectifs
  • Votes citoyens

    2022-03-16T18-30_f68cmnkingersheim_conseil-sp025

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• 26. Recrutement d’un responsable sécurité et systèmes d’information
• 27. Intervention d’une archiviste
  • Votes citoyens

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• Ordre du jour - Titres

• 
• Métadonnées
• Contenu
• Présentation inconnue