[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:..:start|None]] > [[..:..:..:start|Ville de Paris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:start|* 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 5: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Documents begin */ * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp035-anx005-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp035-anx005-src.pdf|Source}} * {{.:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun_doc-odj-sp035-anx005-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ PARIS UNIVERSITÉ CLUB ASSOCIATION PUC RUGBY Régie par la loi du 1 juillet 1901 er 17, avenue Pierre de Coubertin - 75013 P A R I S tél. : 01 44 16 6 2 69 fax : 01 44 16 62 90 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE O R D I N A I R E DU 12 Octobre 2020 P R O C E S - V E R B A L D E S DÉLIBÉRATIONS Le 12 octobre 2020, à 19 heures, les membres de l'association du P.U.C. Rugby se sont réunis en visioconférence suite aux conditions sanitaires qui imposaient de ne pas se réunir, sur convocation du Comité directeur. La séance est ouverte sous la présidence de Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET, co- présidents du Comité directeur. Les fonctions de secrétaire sont assurées par Patrick VIALETTE, Secrétaire général. Jérôme Bousquet rappelle l'ordre du jour de l'assemblée : ORDRE DU JOUR • lecture du rapport du comité directeur sur la gestion, la situation financière et morale, les activités et les perspectives de l'association, • lecture du rapport général du commissaire aux comptes titulaire sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et approbation des comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et quitus au comité directeur, • affectation du résultat, association reconnue d'utilité publique le 25 mars 1924 sous le n° 40.708 association agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports le 10 mars 1954 sous le n° 130.88 2 • lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes titulaire sur les conventions conclues ou exécutées pendant l'exercice clos le 30 juin 2020 et approbation des conventions réglementées, • élection des membres du comité directeur pour les exercices 2020-2021, 2021-2022, 2022- 2023, 2023-2024, • pouvoirs pour l'accomplissement des formalités, • questions diverses. Allocution de Jérôme Bousquet, Patrick Vialette, secrétaire général, donne alors lecture du rapport du Comité directeur. Bruno Malivoire, trésorier général, donne lecture des rapports du commissaire aux comptes. Après un échange de vues entre les membres de l'association, plus personne ne demandant la parole, Jérôme Bousquet met aux voix les résolutions suivantes par vote électronique. • [PREMIERE R É S O L U T I O N Après avoir entendu lecture : du rapport d'activité et d'orientation du comité directeur, du rapport général du commissaire aux comptes, l'assemblée générale ordinaire approuve les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et donne aux membres du comité directeur quitus de leur gestion. Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à 84,68%. O DEUXIÈME RÉSOLUTION! L'assemblée générale ordinaire décide d'affecter le résultat de l'exercice 2019-2020 de 1 1 5 4 9 € € au compte report à nouveau qui reste positif à 43040 €. Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à 80,65%. O 3 TROISIEME RÉSOLUTION Après avoir entendu lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes, l'assemblée générale ordinaire approuve les conventions réglementées qu'il relate : convention du 23 mai 2003 entre le P.U.C. Omnisports et le P.U.C. Rugby, relations du PUC Rugby avec l'association Génération Violette, relations du PUC Rugby avec certains membres du Comité directeur. Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à 81,45%. (QUATRIEME RÉSOLUTION Les co-présidents présentent les 18 personnes qui ont fait acte de candidature au Comité directeur : 15a s tic n B E L L E R - T O L V E Frédéric L H O T E Christophe BERNILLON Pierre GERBET Jérôme BOUSQUET Alain Le M A O Guillaume BREAULT Bruno MALIVOIRE Philippe C O L L E U Cyrille MOURTON Damien COUGNAUD Lionel ROSSIGNEUX Ludovic D E L P L A N Q U E Jean-Daniel SIMONET Alain DOUSTALET Patrick VTALETTE Françoise DUPUY Alain Z E R R O U C K SAINT MARTIN Ont été élus pour la durée de quatre années qui expirera à l'assemblée générale ayant a se prononcer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2024. Bastien B E L L E R - T O L V E Frédéric L H O T E Christophe BERNILLON Pierre GERBET Jérôme BOUSQUET Alain Le M A O Guillaume BREAULT Bruno MALIVOIRE Philippe C O L L E U Cyrille MOURTON Damien COUGNAUD Lionel ROSSIGNEUX Ludovic DELPLANQUE Jean-Daniel SIMONET Françoise DUPUY Patrick V I A L E T T E S'y ajoutent, deux membres de droit : l'association PUC Omnisports, représenté par son Président, GUILLAUME TRUTTMAN, l'association Génération Violette, représentée par son Président, Sophie MOURTON J à CINQUIÈME RÉSOLUTION! Tous pouvoirs sont conférés au porteur d'un original ou d'une photocopie certifiée conforme du présent procès-verbal pour accomplir par délégation des présidents les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi et les règlements. Mise aux voix des membres de l'assemblée générale, cette résolution est adoptée à 88,71%. • A l'issue des débats, Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET clôturent la séance à 2 0 h l 0 après avoir remercié les membres du Comité directeur pour l'action qu'ils ont menée au cours de la saison 2019-2020. Le présent procès-verbal relatant les délibérations de l'assemblée générale ordinaire est signé par : Lionel ROSSIGNEUX Jérôme BOUSQUET Président de séance Président de séance Patrick VIALETTE Secrétaire de séance • /* Text end */