* 2022 DVD 19 Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant les études de sa réhabilitation. 2022 DVD 27 5 Parcs de stationnement Paris Rive Gauche et parc Van Gogh (12e et 13e) - Principe de délégation de service public pour l'exploitation de l'ensemble.

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus