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Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
e 2024 ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 29/02/2024, **Après en avoir dé... | | de réaliser un profit financier : | | | ... | | de réaliser un profit financier : | | | ... | | de réaliser un profit financier : | | |
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
dérant l'avis positif avec remarques du Directeur Financier remis en date du 21/02/2024, Entendu l'exposé de... confie à in BW, la mission de gestion d'un compte financier où seront comptabilisés les paiements effectués p... s devront effectuer un paiement sur le compte financier in BW pour alimenter leurs badges, avec une commu
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
ge ...) ; Vu la communication faite au Directeur financier conformément à l'article L1124-40 §1°,3° et 4° du CDLD ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 29/02/2024, Entendu l'exposé de
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
nsidérant la transmission du dossier au Directeur Financier pour avis prealable en date du 23/02/2024, Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 26/02/2024, **Après en avoir dé
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
munale ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 02/02/2024, **PREND ACTE** de l
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
cédent ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 21/02/2024, **Après en avoir dé
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
r 2024 ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 27/02/2024, **Après en avoir dé
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
evente ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 15/01/2024, **Après en avoir dé
Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 24 mois
evente ; Considérant l'avis positif du Directeur Financier remis en date du 26/02/2024, **Après en avoir dé

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