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Budget communal de l'exercice 2024.: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; **Cycle de vie** : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Admin
Apostilles: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; = /* begin apostilles */ Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. [[https://wi
Projet de délibération: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; ======= Projet de délibération ======= ====== Note de synthèse explicative : ====== __PIECES DU DOSSIER