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2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx002: 32 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; les créances tel que décrit au point 3.7 et à la note 5 de l'annexe aux comptes annuels, - pour ... nt décrites de manière appropriée dans le note 5 de l’annexe, sont conformes aux dispositions du... érialisé de façon expresse par le bénévole sur la note de frais. L'abandon doit être comptabilisé dans l... réciées en cas de risque de recouvrabilité. Voir note n°4 sur les immobilisations financières. 3.6 Sto
2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Détails ==== */ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */