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- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx009
- -dessus, nous attirons votre attention sur : — la note « Règles et méthodes comptables » de l’annexe des... uels de l’exercice. — Règlement ANC 2018-06 : La note de l’annexe intitulée « Règles et méthodes compta... lic (CER), décrites de manière appropriée dans la note "C. Emploi annuel des ressources globalisé avec a
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- Détails ==== */ /* ==== Résumé ==== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx007
- i e r s) et séjour s de resso u r c e m e n t . A note r que l’associa tion partici p e depui s 2015 à l
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- ndée par l'Autorité des Normes Comptables dans la note du 18 mai 2020 pour fournir les informations conc
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx012
- tre attention sur le point suivant exposé dans la note « Changement de méthode d’évaluation et de présen