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- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie... sement de classe 2, afin de pouvoir développer un projet immobilier mixte sur des parcelles situées entre ... nce interne PUE n° 2020/002 ; Considérant que le projet vise à s'implanter au sein du périmètre de rememb... 59 S 4 + n° 64 W + n° 65 M ; Considérant que le projet, rangé en catégorie B au regard des dispositions
- 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie... t concrète et précise les incidences probables du projet sur l'environnement ; que tenant compte de son co... l'environnement, il y a lieu de considérer que le projet n'est pas susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement; Considérant que le projet est principalement situé en zone d'habitat au pla
- Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- " - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet ====== ===== Documents administratifs ===== /*... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la décision du Collège c... 30 avril 2021 de poursuivre le suivi de l'Appel à Projet "Communes pilotes Wallonie cyclable" ; Vu la déc... e, ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour l'étude complète et le suivi d'exécution du
- POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 13 septembre 2021 à 19h30]] ====== POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW =====... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la décision du Conseil C... 7 août 2021 proposant, dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021, aux villes et communes de coordonner... ; Considérant qu'in BW a estimé le coût total du projet à 242.000 euros TVAC; qu'un subside de 100.000 eu
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie... sement de classe 2, afin de pouvoir développer un projet immobilier mixte sur des parcelles situées entre ... nce interne PUE n° 2020/002 ; Considérant que le projet vise à s'implanter au sein du périmètre de rememb... 59 S 4 + n° 64 W + n° 65 M ; Considérant que le projet, rangé en catégorie B au regard des dispositions
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie... sement de classe 2, afin de pouvoir développer un projet immobilier mixte sur des parcelles situées entre ... nce interne PUE n° 2020/002 ; Considérant que le projet vise à s'implanter au sein du périmètre de rememb... 59 S 4 + n° 64 W + n° 65 M ; Considérant que le projet, rangé en catégorie B au regard des dispositions
- Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- ====== Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable ... ====== ==== Titre comple... ==== * Marché public : Désignation d’un auteur de projet pour l’étude complète et le suivi d’exécution du projet de liaison cyclable dans le cadre du projet “Comm
- RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- oins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation du projet d'acte modifié ===== Documents administratifs =... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie... eil communal du 15 juin 2020 : \- d'approuver le projet d'acte dressé par le Comité d'Acquisition du Brab... der au Conseil de l'Action sociale d'approuver ce projet d'acte ; Considérant que le projet d'acte de ces
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- ommunal du lundi 11 octobre 2021 à 19h30]] ====== Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Considérant la proposition ... re 2021, invitant la Ville de Tubize à adhérer au projet de parc national « Forêts du Brabant », et ce, da... e de Tubize est territorialement concernée par le projet en cause, dans la mesure où le Bois de Clabecq (c
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie... sement de classe 2, afin de pouvoir développer un projet immobilier mixte sur des parcelles situées entre ... nce interne PUE n° 2020/002 ; Considérant que le projet vise à s'implanter au sein du périmètre de rememb... 59 S 4 + n° 64 W + n° 65 M ; Considérant que le projet, rangé en catégorie B au regard des dispositions
- Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- onseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... ====== ====... onseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" sur Clabecq ===... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le décret du 1er octobre... unal relatif à la parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" sur Clabecq et p
- Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... ====== ==== Titre comp... 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise à disposition modifié ====... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la Démocratie... du Conseil communal du 9 mars 2020 approuvant le projet d'acte le projet d'acte rédigé par le notaire Maî
- Permis d'urbanisme PU-2021/058 – Chemin du Trombleau – Modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le décret du 6 février 2... nt procédé à l'examen des incidences probables du projet sur l'environnement au sens large, sur base des c... s aux observations/réclamations : - que le projet prévoit le placement d'une signalisation claire a... oblématique des récoltes de maïs ; - que le projet est d'utilité publique ; Considérant que le bien
- Projet de délibération @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- ======= Projet de délibération ======= Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu ... a potentielle accumulation de sédiment sur le projet ; - Opposition à l'éclairage considérer comme s... ttention des voitures à cet endroit ; - Le projet se situe en zone inondable ; - Inquiétude quant à la résistance du projet vis à vis des inondations ; - Au départ de
- Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- ===== Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Télétravail ====== ===== Docu... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le **[Règlement de trava... de direction, en date du 13 août 2020, relatif au projet d'intégration du télétravail dans le règlement de... par laquelle il décide de prendre connaissance du projet de chapitre de règlement de travail relatif au té
- Personnel communal - Statut pécuniaire - Projet de modification - Télétravail @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Ancienne conciergerie de l'Académie de musique cadastrée Tubize, 1ère division, section D, n°378W - Approbation du projet de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Marché public : Boulevard urbain d'entrée de Tubize - Approbation du mode de passation et du cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 mars 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Projet "Sonorisation des rues de la Ville" - Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx002
- Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2020 - Information @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Appel à projet 2020 "Communes pilotes Wallonie cyclable" - participation de la Ville @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018:anx001
- Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx001
- Projet de motion - Projet BATOPIN @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- Rue de Virginal, 15 - Approbation du projet de convention d'occupation entre la Ville et les Habitations Sociales du Roman Païs ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp042
- Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp041
- 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Constitution d'une servitude d'inondation sur le bien cadastré Tubize, 1ère ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Politique de confidentialité @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp026
- Ecopasseurs de la Ville de Tubize - Rapport annuel 2021 - Information @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- Convention d'occupation temporaire du bâtiment communal situé 49, boulevard Georges Deryck dans le cadre du tournage du film ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp033
- 23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Marché public : Couverture wifi dans le cadre de l'appel à projet WIFI4EU - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx004
- Ville de Tubize, conseil communal du lundi 08 février 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx005
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx006
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx003
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013:anx001
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2021 provincial consacré à la digitalisation des points de vente @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 : Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- Ville de Tubize, conseil communal du lundi 19 avril 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- SNCB - Lettre d'engagement pour la mise en place de boîte à livres dans la gare @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- AMO Mobile - Conventions dans le cadre du partenariat Ville de Tubize et AMO Plan J @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- Tubize, conseil communal du lundi 09 septembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 10 février 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 mars 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012:anx003
- 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 janvier 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Les Troupettistes Saintois" - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 3. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Mobilité - RCCR - rue du Château @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 21. Article 18 - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Avenant au pacte de majorité @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "Fanfare Royale et Communale ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Motion "Tubize Ville hospitalière" @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Protocole de transfert de données entre la Zone de police Ouest Brabant wallon et la Ville de Tubize (Wocodo). @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2021/2025 @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- Régie communale autonome "Office Tubizien du Patrimoine" (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mars 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achat en matière de gestion de la pollution des sols avec la SPAQUE @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Budget communal de l'exercice 2021. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Marché public : Fourniture, pose et mise en fonction de panneaux alphanumériques - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp030
- Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Francisco Ferrer @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- DJ Festival - règlement de police définissant le périmètre d'exercice des activités de gardiennage @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024
- Département des Ressources humaines - Convention Cadre de Partenariat – Institut Communal Professionnel des Polders "ICPP" @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Parcours enchanté Halloween 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Avril. @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale (COPALOC) - Remplacement d'un membre suppléant démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Régie communale autonome "Régie des Infrastructures" (R.D.I.) - Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 28 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- ASBL Maison du Tourisme du Brabant wallon - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Demande de permis d'urbanisme PU-2022/008 - Liaison cyclo-piétonne entre la rue du Coeurcq et le quartier Stéhoux - Suppression ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mai 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- Les locaux communaux au Passage Joseph Champagne situés Rue de la Déportation, 61- Accord de principe sur la vente @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Plan de Cohésion Sociale 2021 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20, rapport d'activités ... @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- Marché public - Adhésion à la centrale d'achat de l'Ecole numérique du SPW @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mai. @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute École de Louvain en Hainaut section ISSHA @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Marché public - Aménagement de l'éclairage public du parc Saint-Jean Square Larcier - Approbation du mode de passation et des ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- Département des Ressources Humaines - Convention-cadre de partenariat - La Haute école Galilée - ECSEDI - ISALT @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- "Communes pilotes Wallonie cyclable"- Audit de politique cyclable - Convention de coopération @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- CUBEE de BPOST - Approbation de projets de convention de mise à disposition de distributeurs automatiques de paquets @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Modification du cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2021 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- Marché public : Acquisition de 2 véhicules électriques pour les services communaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023
- Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - La Haute école Galilée ISPG - Bruxelles @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- Appel à candidature POLLEC 2020 - validation de la candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- Périmètre de remembrement urbain du site « Mondi » - passerelle cyclo-piétonne reliant le site « Mondi » au site « Brenta » - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Budget communal de l'exercice 2022. @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- Subside Covid aux associations - Phase 3 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Tubize, conseil communal du lundi 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Budget communal de l'exercice 2022. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - UMONS @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- Tubize, conseil communal du lundi 16 avril 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068
- 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Marché public : Mise en conformité des aires de jeux de la Ville de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp038
- Marché public : Fourniture d’un télescopique - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp037
- Marché public : Acquisition d’une tondeuse frontale - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp036
- Convention d'occupation temporaire de l'école Cheval Bayard - Square Larcier dans le cadre du tournage de la série "Ennemi ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp045
- Marché public : Acquisition d’un tracteur horticole - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp035
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp046
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- Marché public : Acquisition de 2 camionnettes simple cabine avec coffre et plateau - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp034
- 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 - 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007:anx001
- Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp039
- Marché public : Aménagements de la rue Peignies - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp033
- 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- Marché public : Classement et archivage des dossiers administratifs de la Ville de Tubize sur base du système DECASEPEL - Mode ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp032
- 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- ZIT du Coeurcq - Avenant à la convention de cession totale de marché - Approbation de l'avenant @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009:anx001
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004:anx001
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004:anx003
- POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036:anx001
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006:anx003
- 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp031
- Modification du règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp044
- Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp030
- 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076
- 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070
- 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071
- 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072
- 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073
- 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067
- 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074
- 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075
- 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066
- 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- Marché public : PIWACY – Aménagement d'une liaison cyclable entre les rues du Pont Demeur et de la Déportation - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp040
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- Modification du règlement communal relatif à l'organisation du marché de Noël @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp043
- 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- Accueil Temps Libre (A.T.L.) - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2021-2026 – Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006:anx004
- 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 11 octobre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2023-2025 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & gaz - Adhésion et convention IPFBW de 2023 à 2024 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Juin. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp026
- Enseignement artistique - Règlement d'ordre intérieur du Conseil des études - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2022 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2022-2023 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024:anx001
- Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011:anx001
- RFI - Comptes annuels de l'exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Energie - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- OTP - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024
- Ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 février 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 12 octobre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017:anx007
- Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp028
- 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp029
- 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013:anx003
- 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- Développement et financement du Boulevard urbain donnant accès à la Zone d’activités économiques sur le site des Forges de Clabecq à Tubize - Approbation du projet de convention particulière relative au passage supérieur situé au km 3.330 de la ligne 106 (Lembeek-Clabecq Marchandises) et de la suppression du passage à niveau n°3 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013:anx002
- 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - CSC et convention IPFBW de 2023 - 2026 @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx001
- Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2022. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- Nouvelle convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021:anx001
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Marché public : Marché stock trottoirs 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Subvention Associations des commerçants @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mars 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Mobilité - RCCR - emplacements spécifiques permettant l'accueil des commerçants ambulants @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Mobilité - octroi d'un emplacement PMR - rue de la Station 22 (pour 29) @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Marché public : Fourniture d’une balayeuse auto-aspirante de type hydrostatique - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Marché public : Marché de travaux de marquage routier en thermoplastique préformé et/ou coulé à chaud sur les voiries de la ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- Marché public : Marché stock pour l'exécution de divers travaux de voirie, de trottoirs et/ou d'égouttage pour l'année 2022 - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- Dossier litige SA Tubize Plastiques c/ Région wallonne - PUE n° 2020/001 - Requête en annulation au Conseil d'Etat - Requête en ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Démission d'une conseillère communale - Mme Catherine PAYEN @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Filippo LAVORE @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase V - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- ASBL pluricommunale Sportissimo - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Marché public : Réaménagement de voiries 2021 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- RFI - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur une voirie communale - Rue du Merchin 11 (12) @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue des Frères Lefort 110/112 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - Rue de Mons 50 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Plan de relance économique et social 2021 - présentation @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Avril 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Mai 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise COVID 19 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juin 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Merchin 35 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du Chemin Trombleau - Mode de passation et modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Approbation du procès-verbal du conseil du 10 mai 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre démissionnaire du groupe politique DéFI @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- in BW - Remplacement de deux délégués au sein des assemblées générales @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques (IGRETEC) - Remplacement de deux délégués ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Remplacement d'un délégué au sein des assemblées générales @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" (OTP) - Remplacement d'un membre du Collège des Commissaires @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- S.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 22 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Régie communale autonome "Economie, Sports, Culture et Loisirs" (Régie des Infrastructures - RDI) - Remplacement d'un membre du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- I.S.B.W. - Assemblée générale du 21 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Modification du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- in BW - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Actes d'exclusion de deux Conseillers communaux présentés par le groupe politique RC @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx001
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx006
- Approbation du procès-verbal du conseil du 8 février 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx005
- Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Centre Culturel du Brabant wallon - Adhésion au Contrat-programme 2022/2026 @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx004
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx003
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx002
- Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003:anx007
- RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Plan de Cohésion Sociale 2020 - Rapport d'activités et financier PCS, rapport financier Article 20 et modifications du plan @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 : Décembre - Annulation. @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Avenant à la convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012:anx002
- IPFBW - Marché public - Services postaux 2022 à 2025 - Convention de coopération @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- F. c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Suite - Ratifications @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Mobilité - RCCR - Aménagement complémentaire du rond-point "Fabelta" @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Mobilité - RCCR - rue de la Croix Rouge - Organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Subvention ICT - Soutien à l'action WELCOM PASS @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre - Tableau rectifié. @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004:anx001
- OTP - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Règlement de prime communale relatif au nouvel appel à projet 2022 provincial consacré à la digitalisation des points de vente - Modification @wbr:cmntubize:meet:2022-06-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012:anx001
- Marché public - PIC 2019-2021 n°10 : Aménagement du chemin Trombleau - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004:anx004
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004:anx003
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004:anx002
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Approbation du procès-verbal du conseil du 19 avril 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- SAC - Arrêt et stationnement - Convention de communication de données avec la Direction Générale Transport Routier et Sécurité ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue de l'Aigle 26 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue des Frères Taymans 326/328 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue du Château 18 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Gabrielle Petit 26 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Square de la Liberté 10 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Marché public - Adhésion à la Centrale de marchés et d'achat de l'ETNIC. @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé. @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Marché public - Aménagement d'une liaison cyclable entre le Stehoux et les étangs du Coeurcq : Mode de passation et cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- Tenue virtuelle des réunions des Commissions du Conseil communal et des conseils consultatifs dans le cadre du Covid-19 - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Marché public - Désignation d’un prestataire de service pour une mission d’étude complète dans le cadre de la mise en place ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- Marché public - Remplacement des chaudières à l'Hôtel de Ville : Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- Marché public - Rénovation de l'Espace Vanpée à Clabecq - Travaux imprévisibles et urgents - Commande @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Février 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- Etat des lieux concernant l'année 2020 et la gestion de la crise Covid telle qu'elle a été vécue au sein de notre CPAS @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Démission d'un membre : M. Pierre ANTHOINE - Remplacement par sa suppléante ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- M. Michel PICALAUSA - Démission de sa fonction d'Echevin et de Conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Daniel EECKHOUT @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004:anx001
- Prestation de serment d'un échevin - M. Pierre ANTHOINE @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Approbation du procès-verbal du conseil du 8 mars 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil d'administration, ou à défaut, du principal organe de gestion d'une A.S.B.L. communale ou provinciale, d'une régie autonome, d'une intercommunale, d'une association de projet ou d'une société de logement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008:anx001
- Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Enseignement communal - Composition de la Commission paritaire locale - remplacement d'un membre suppléant @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- in BW - Désignation d'un délégué en remplacement d'un délégué démisisonnaire @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- SCRL Société Wallonne des Eaux (SWDE) - Désignation du délégué au sein du conseil d’exploitation de la succursale et du délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Conseil consultatif de la Mobilité en Brabant wallon - Désignation d'un candidat délégué en remplacement d'un candidat délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagenement - Désignation ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Association des Copropriétaires du Passage Joseph Champagne - Démission d'un délégué : M. Michel PICALAUSA - Remplacement par ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - Place Josse Goffin 16 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Clôture exercice 2021. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Janvier. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Février. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024
- Résidence Jules Trullemans et Rue des Frères Verkleeren - Vente des parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, section C, ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp028
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Démission d'un conseiller communal - Monsieur Marc JONVILLE @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Olivier PIRON @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Démission d'un conseiller communal - Monsieur Pierre PINTE @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2022. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- Installation et prestation de serment d'un conseiller communal - Monsieur Henri BORREMANS @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 février 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Evaluation du PST à mi-législature @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2022 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2022. @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Nuisances, délinquance et insécurité au Plateau de la Gare et près de l'hôpital @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Reine Elisabeth 105 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - Dégradation de la gare de Tubize et difficultés d'accès pour les personnes ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Approbation du procès-verbal du conseil du 13 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue de l'Ancienne Gare @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- Approbation du procès-verbal du conseil du 10 janvier 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- CIVADIS - Contrat de maintenance du matériel informatique @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Marché public : Nouvelle convention d'adhésion à la centrale d'achat unique SPW SG @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- ORES Assets - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Régie communale autonome Office du Tourisme et du Patrimoine (OTP) - Désignation d'un membre du Collège des Commissaires en ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp034
- Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023
- Chasse aux œufs 2022 - Convention de partenariat avec Nostalgie @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp026
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Mars. @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp028
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 1er trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp029
- Marché public : Marché stock trottoirs 2022 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp031
- Marché public : Voiries - Entretien préventif - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp032
- Tubize Ville hospitalière : motion @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- Rapport de l'Echevin de la lutte contre les Inondations concernant les intempéries de l'été 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- Fabrique d'église Sainte Renelde - Modification budgétaire 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- Intempéries des 03 et 04 juin 2021 : Dépassement de crédits au 877/124-06 - Admission. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Marché public - Remplacement des toitures de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- Marché public : Remplacement des toitures de l’école des Gréés du Loù de Oisquercq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- Marché public : Fourniture d’une trémie à sel pour équiper un véhicule communal - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- SPF - Signature du protocole des Pointspensions externes @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Juillet - Août - Clôture convention. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- Approbation du procès-verbal du conseil du 13 septembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Convention de mise à disposition - Ecole Saint-François d'Asssise - Place aux enfants @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement sur voirie communale - rue des Rossignols 35 @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Septembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Octobre. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Fabrique d'église Notre Dame Immaculée - Modification budgétaire 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 2e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Organes de gestion - Remplacement d’un observateur ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Commission du Conseil communal des Affaires générales, des Grands projets, des Finances, du Personnel, de la Sécurité, des ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Commission du Conseil communal des Affaires sociales, de l'Economie sociale et de la Petite Enfance - Remplacement d'un membre ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Commission du Conseil communal des Travaux, du Cadre de vie, de la Mobilité et de la Lutte contre les inondations - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- ASBL Contrat de Rivière Senne - Désignation d’un délégué suppléant en remplacement d’un délégué suppléant démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- ASBL Fédération Sportive de l'Enseignement Officiel Subventionné Brabant wallon (FSEOS BW) - Désignation d'un délégué suppléant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Régie communale autonome "Office du Tourisme et du Patrimoine" - Désignation du commissaire-réviseur pour les années 2021, 2022 ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Modification du nom de l'Office du Tourisme et du Patrimoine @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Mobilité - RCCR - rue des Majoliques - interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- iMio - Assemblée générale extraordinaire du 28 septembe 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°1/2021 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- PU2020/135 - Rue Louise Weiss, 1 - Recours en annulation au Conseil d'Etat - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Convention de dépôt de la collection d'appoint d'ouvrages "lisez-vous du belge?" @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Convention de dépôt de la collection d'ouvrages d'appoint en grands caractères de la bibliothèque centrale du Brabant wallon @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un.e suppléant.e @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - rue de Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Les 3 axes prioritaires du CPAS pour 2022 (synthèse de la note de politique du CPAS) @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp003
- RDI - Comptes annuels de l'exercice 2018 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- RDI - Comptes annuels de l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Acte d'exclusion d'un conseiller de l'action sociale présenté par le groupe politique RC @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- Conseil de l'Action Sociale - Remplacement d'un membre du groupe politique RC @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- Conventions de mise à disposition de déshumidificateurs à destination des logements sinistrés @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie communale - Rue Raymond Luycx 94 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR sur voirie communale - rue Georges Leveau 8 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp023
- Mobilité - RCCR - organisation de la circulation - rue du Hocquet @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024
- Mobilité - RCCR - limitation de la circulation routière - rue Jean Duc, rue du Gros Chêne, rue Julien Marsille, avenue du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- Mobilité - RCCR - Plateau de la Gare - Déplacement de la zone de livraison @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp026
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp027
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Listes d'attente MRS et Accueil de la petite enfance : réponses aux conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Approbation du procès-verbal du conseil du 8 novembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des communes du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges n°2020-09 corrigé @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp001
- Approbation du procès-verbal du conseil du 11 octobre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp002
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2021 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- iMio - Assemblée générale ordinaire du 7 décembre 2021 (et éventuelle seconde assemblée générale du 21 décembre 2021) @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp006
- Infor-Jeunes - Mise à disposition d'un outil d'information pour la jeunesse @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- Marché de Noël 2021 - Convention de mise à disposition de matériel - Commune de Waterloo @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp025
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR sur voirie régionale - rue de la Déportation 100 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- RDI - Budget 2021 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Novembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp014
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp015
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- 040/371-01 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- 040/372-01 - Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- Adhésion à l'intercommunale - ECETIA @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Marché public : Fourniture et pose de caveaux deux cercueils - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp024
- Convention de partenariat entre La Wallonie représentée par ASBL ENGINE et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Approbation du procès-verbal du conseil du 11 janvier 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Les grands axes du PST 2019-2024 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010
- 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011
- 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012
- 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc013
- 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc014
- 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc015
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc016
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc017
- 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc018
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 11. Budget communal de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 9. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008
- 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Conseil de Police de la Zone Ouest Brabant wallon - Prise d'acte du remplacement de plein droit d'un suppléant en ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 17. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2019 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 33. Article 18 - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 34. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 27. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009
- 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 6. Installation de caméras urbaines en 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 1. Prestation de serment du Conseil Communal des Jeunes @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 2. Commission du Conseil communal de l'Enseignement, du Développement économique, de l'Emploi, du Commerce, de la Communication ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc001-odj-dlbprj
- 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Tubize, conseil communal du lundi 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 09 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du mercredi 20 mai 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 15 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 10 mai 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 10 janvier 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- 17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076
- 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077
- 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 1. Prestation de serment et installation d'un conseiller communal - Monsieur Philippe ANGILLIS @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065
- 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 58. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066
- 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067
- 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068
- 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069
- 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070
- 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071
- 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072
- 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073
- 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074
- 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075
- 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 47. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- in BW - Désignation d'un délégué au sein des assemblées générales en remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- in BW - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 17 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Rue Reine Astrid 40 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Covid 19 - Octroi de l'indemnité forfaitaire aux commerçants @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 : mars, avril, mai, juin et 2ème Trimestre 2020 - Annulation. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation T1 + Mars suite mesures COVID19. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Répartition Octobre. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2021. @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- Prestation de serment du Directeur financier @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Dossier litige Francotte c/ Ville de Tubize - Citation en intervention forcée - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : novembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : décembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation trimestrielle : 4T @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Marché public - PIC 2019-2020 n°6 : Réaménagement rue de Rebecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Marché public - PIC 2019-2020 n°11 : Aménagement du Boulevard Georges Deryck - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Marché public conjoint (CPAS de Tubize) : Reclassement professionnel (Outplacement) - Convention relative à la réalisation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- iMio - Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 (et éventuelle seconde assemblée générale du 16 décembre 2020) @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- Organisation des réunions des Commissions du Conseil communal dans le cadre du Covid-19 - Autorisation @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- Document : Ordre du jour - Projet de délibérations @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-delibprj
- Approbation du procès-verbal du conseil du 9 novembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Gestion de la crise covid-19 - Communication du Bourgmestre @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 1. Interpellation d'un citoyen au Conseil communal - L'état des péniches sur le canal à hauteur d'Oisquercq @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Informations - Prises de connaissance @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021