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- 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
- ec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; ====== ==== Titre c... ec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; ===== Documents ad... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... =... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accom... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la .... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la r... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la .... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...]... à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ...]] * ++ Votes citoyens |
- 5.2. Aménagement du Centre de Jauche - Avenant n°2 à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public ... ====== ==== Titre complet =... à la Convention du 20 janvier 2014 concernant le projet de marché public conjoint visant à la création de... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... ... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de l'am... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la .... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de la r... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 4.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... =... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accom... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... =... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accom... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 5.3. Aménagement du Centre de Jauche - Marché public de travaux relatif à la conception, aux travaux, au financement et à la ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- vaux, au financement et à la commercialisation du projet visant à la création de logements et infrastructu... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
- ++ * [[.:sp015:start|1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement ... ec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; ]] * ++ Votes cit
- 1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement bruxellois ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 2020 à 20h00]] ====== 1.15. Motion concernant le projet de réforme fiscale « Smartmove » du Gouvernement ... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accom... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]]
- None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
- es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]]... es ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]]
- 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 5.5. Marché de travaux ayant pour objet l'enlèvement du plafonnage amiante dans les caves de l'Administration communale et du ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Rideau Jandrinois » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 3.1. Approbation du rapport d'avancement final de la Conseillère en énergie pour l'année 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de revêtements en béton de ciment (Marché IV) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 5.3. Marché de travaux ayant pour objet des travaux d'entretien des espaces publics (Marché stock 2021) - Décision de principe, ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 5.4. Marché de travaux ayant pour objet la réparation de diverses voiries et espaces publics en asphalte (Marché VIII) - ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 5.6. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux de curage, d'entretien et de petites réparations des cours ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 1.8. Plan de cohésion sociale - Approbation du rapport financier 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 6.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition de caméras de surveillance pour sécuriser les abords de divers ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 6.1. Mise à la pension définitive d'un Maître spécial de Morale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
- 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1er mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
- 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
- 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
- 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 08 mars 2021 et ayant trait aux désignation et ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
- 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 mars 2021 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006
- 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 mars 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
- 2.1. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte 2020 de la Fabrique d'église Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 1.6. Police administrative - Modification du Règlement général de Police - Modification et renforcement des dispositions ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 1.7. Intercommunale ORES Assets - Extension jusqu'en 2045 de l'affiliation de la Commune d'Orp-Jauche - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
- 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d'admission à la retraite au 1er juin 2021 d'un ouvrier communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp041
- 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp042
- 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp043
- 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp044
- 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp045
- 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 décembre 2020 et ayant trait à la mise en ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 janvier 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
- 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 18 janvier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
- 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 1erfévrier 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
- 8.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communa @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc009
- 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 février 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc006
- 8.1. Rétrocession à la Commune d'Orp-Jauche d'une partie d'une parcelle sise rue Bois des Fosses à Enines : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc007
- 8.2. Acquisition d'une propriété sise rue de Piétrain n°14 à Noduwez : Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc008
- 9.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir aux indemnités d'occupation d'un logement communal. @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc009
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 1.3. Adhésion au contrat-programme 2022-2026 du CCBW ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.4. Adhésion à la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 1.5. Accueil temps libre - Approbation du Programme de Coordination Locale pour l'enfance (CLE) 2021-2026 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-02-23t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 7.1. Vente d'une parcelle communale sise rue du Gollard et cadastrée 7ème division, section D, n°447/02 D - Décision de principe ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc008
- 9.2. Assurance collective hospitalisation via le Service fédéral des Pensions (SFP) - Service social collectif (SSC) - Décision ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc011
- 9.1. Personnel communal statutaire - Mise en disponibilité pour maladie d'un agent communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc010
- 1.5. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 08 juin 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc002
- 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’une ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc003
- 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 mai 2021 et ayant trait au remplacement d’un ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc004
- 6.1. Vente d’une parcelle communale sise à l’arrière de la rue Jules Hagnoul à Orp-le-Grand et cadastrée 1ère Division, section ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc005
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 1.3. Prise d’acte de la démission d’un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.4. Assemblée générale de l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du 22 juin ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 1.6. Rapport d’activité 2020 de l’Opération de Développement Rural - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn
- 1.7. Renouvellement de la convention relative à la collecte de textiles usagés avec l’asbl Terre ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 1.8. Groupe d’Action Locale (GAL) Culturalité Hesbaye brabançonne - Modification des représentants communaux ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 1.9. Modification de la composition de la Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 1.10. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon du 23 juin 2021 - Approbation des points mis à ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 1.11. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale ORES du 17 juin 2021 - Approbation des points mis à l’ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 2.1. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints-Martin et Adèle ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.2. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du compte de l’exercice 2020 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 3.2. Marché de services ayant pour objet l’entretien des corniches, maintenance des toitures et des corniches des édifices ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 26 avril 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:hc001
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039
- 2.3. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl AGEHO pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 1.1. Application du droite interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.4. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 1.5. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 1.6. Installation et utilisation de caméras visibles par la Zone de Police Brabant wallon Est -Approbation de l'utilisation de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Aqua Aer Terra pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl La Petite Jauce pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison du Tourisme du Brabant Wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 5.1. Décision visant à entamer les démarches administratives relatives à la suppression d'un tronçon du sentier n°79, dénommé « ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 2.5. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le théâtre d'appoint Asbl » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de la compagnie de théâtre amateur « Le Jeune théâtre d'appoint » pour ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget de l'exercice 2021 du Centre Public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Thibaut de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du compte de l'exercice 2020 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la réfection d'un tronçon de voirie entre Jauche et Folx-les-caves - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2021-04-27t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp040
- 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038
- 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
- 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
- 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 7.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
- 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
- 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
- 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037
- 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 2.4. Approbation d'un règlement-taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 2.6. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- 2.7. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 2.10. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Les Royales Fanfares d'Orp pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
- 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
- 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 2.14. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin de Jauche ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
- 2.15. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020 du Centre public d'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
- 2.16. Octroi d'un subside et d'une avance de trésorerie remboursable en faveur de l'Association Eugène Malevé ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
- 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
- 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
- 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
- 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
- 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
- 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
- 1.3. Prise d'acte de la décision du Gouvernement wallon de déchéance d'un Conseiller communal de son mandat originaire ainsi ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
- 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
- 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
- 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
- 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
- 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp001
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 1.4. Prise d'acte de la démission volontaire d'un Conseiller de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 1.5. Installation, prestation de serment et déclaration d'apparentement d'un Conseiller communal ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 1.6. Election d'un nouveau membre du Conseil de l'Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 1.7. Désignation d'un délégué au sein de l'Intercommunale du Brabant wallon ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 1.8. Désignation d'un délégué au sein d'ORES Assets ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 1.10. Assemblée générale de l'Intercommunale ORES Assets du 17décembre 2020 -Approbation du point mis à l'ordre du jour ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 1.11. Intercommunale IMIO - Approbation des points mis à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 16 décembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012