Résultats plein texte:
- 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
- u : 21/03/2022 ===== 1. Exposé du dossier ===== Proposition d'adapter le règlement afin de pouvoir maint... ainsi que l'évacuation des déchets ; » ===== 2. Proposition de décision ===== Le tarif 2 sera d'applica... la modification du Statut administratif telle que proposée. **[Décision]{.ul}** Le Conseil communal, dél... ui doivent être en adéquation avec ce qui est proposé ; - D'évaluer ses compétences en analysant for
- 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
- tion visé à l'article L6421-1. (...). " ===== 2. Proposition de décision ===== D'ajouter, dans le Chapit... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**PROPOSITION DE RESOLUTION CONDAMNANT L'AGRESSION DE l'UK... PAR LA FEDERATION DE RUSSIE**]{.ul} La présente proposition de résolution a pour objectif de condamner f
- 14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
- u : 21/03/22\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Proposition d'octroi d'une prime de remerciement 2021, s... stations réalisées durant l'année 2021. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation de la proposition d'octroi de la prime au personnel des crèches, tell
- 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
- 2022\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal... nt été rédigé par le Directeur général. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du PV du 15 f
- 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
- 2022\. ===== 1. Exposé du dossier ===== Il est proposé au Conseil communal d'approuver le procès-verbal... nt été rédigé par le Directeur général. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du PV du 15 f
- 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
- approuvé annuellement pour le 30 juin. ===== 2. Proposition de décision ===== Approbation du rapport su... Fleurus qui s'est traduit dans la presse par des propos tels que : "On s'est pris une grosse claque", "un
- 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
- rapport à leur Institution provinciale. ===== 2. Proposition de décision ===== Proposition de désignation de Michèle Berger + transmission de la délibération à
- 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- ner deux représentants supplémentaires. ===== 2. Proposition de décision ===== Désigner, pour représente... ent au Conseil communal d'admettre la dépense sur proposition du Collège communal. **[Information budgéta
- 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- octroyer un subside au Consortium 12-12 ===== 2. Proposition de décision ===== Octroi du subside ===== ... à la modification du Statut pécuniaire telle que proposée. [**Décision**]{.ul} Le Conseil communal, dél
- 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
- tten sous réserve 20.00 - Renaud Rutten ===== 2. Proposition de décision ===== Arrêt de la convention de... la dotation école. La Mirec se chargera de nous proposer des candidats à la formation et prendra en char
- 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
- location vient à échéance le 31.05.2022. La SNCB propose de la proroger jusqu'au 31.12.2023 car elle envi... age de mettre le bien en vente en 2024. ===== 2. Proposition de décision ===== Accepter la prorogation
- 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
- et du Comité Spécial du Service Social. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d'acte de la démiss... € en date du 20 janvier 2022. Le Collège communal propose au Conseil communal de vendre cette perceuse sur
- 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
- suite communiquées au Conseil communal. ===== 2. Proposition de décision ===== Prise d'acte de différent
- 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
- e en application du décret du 6/6/1994. ===== 2. Proposition de décision ===== ===== 3. Projet de délibé
- 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
- la tutelle sur les décisions communales ===== 2. Proposition de décision ===== Date Conseil Objet de la