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23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ...

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

<hidden Arguments> Aide

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Evaluations

<hidden Evaluations> Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

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<hidden Carte d'arguments>

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Tags

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Documents administratifs

Détails

23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE
Il est proposé au Conseil Communal de marquer son accord de principe sur la création d’une zone inondable temporaire (ZIT) rue Epine Pucelle /rue Ramelot, dont le devis estimatif de la dépense est arrêté à la somme de 61.985,50 € hors T.V.A., soit 75.002,46 € T.V.A. 21 % (13.016,96 €) comprise et à autoriser le Collège communal à attribuer le marché par la procédure négociée sans publication préalable.

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