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[ « < O > >> ] Accueil > None > Commune de Braine-l'Alleud > Réunions > Conseil communal du lundi 28 mars 2022 à 20h01

1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification

Documents administratifs

Note explicative


Le Conseil communal est invité à abroger sa décision du 26.06.2017 arrêtant le Règlement d'Ordre Intérieur applicable au centre de vacances “Les P'tits Futés” et à approuver le nouveau Règlement d'Ordre Intérieur qui sera applicable à partir du 01.04.2022.


Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Arguments

Arguments

Evaluations

Evaluations

Carte d'arguments

Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Gestion des processus

Gestion des processus

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