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====== Chastre, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00 \\
Maison communale - [[http://goo.gl/maps/BWDKV|avenue du Castillon 71 - 1450 Chastre]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

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==== DIRECTION GENERALE ====
  * [[.:sp001:start|1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp001>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

==== FINANCES ====
  * [[.:sp002:start|2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp003:start|3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp003>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp004:start|4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp004>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp005:start|5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp006:start|6. PROCES-VERBAUX DE VERIFICATION DE CAISSE AUX DATES DES 31/03/2018, 30/06/2018, 30/09/2018 et 19/11/2018 - Information/tco]]
  * [[.:sp007:start|7. Paiements effectués en vertu de l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew]]
  * [[.:sp008:start|8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

==== SECRETARIAT GENERAL ====
  * [[.:sp009:start|9. Informations de la Tutelle - Prise de connaissance/st]]
  * [[.:sp010:start|10. Collège communal - Attributions des membres du Collège communal - Communication/st]]
  * [[.:sp011:start|11. Collège communal - Règlement d'ordre intérieur - Communication/st]]
  * [[.:sp012:start|12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel contractuel/st\\

</hidden>

  * [[.:sp013:start|13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp013>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de sépulture ou de colombarium dans les cimetières communaux/st\\

</hidden>

  * [[.:sp014:start|14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et Incourt - Avenant et Ratification/qg\\

</hidden>

  * [[.:sp015:start|15. Délégations de signatures de la Directrice générale - Communication/st]]

==== ACTION SOCIALE ====
  * [[.:sp016:start|16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp016>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

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==== MARCHES PUBLICS ====
  * [[.:sp017:start|17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp017>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice générale pour des dépenses relevant du budget ordinaire, d'un montant inférieur à 3 000,00 € hors TVA, et pour des dépenses relevant du budget extraordinaire, d'un montant inférieur à 1 500,00 € hors TVA – Exercices 2019 à 2024/qg\\

</hidden>

  * [[.:sp018:start|18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp018>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour des dépenses relevant du budget ordinaire, et pour des dépenses relevant du budget extraordinaire d'un montant inférieur à 15 000,00 € hors TVA - Exercices 2019 à 2024/qg\\

</hidden>

  * [[.:sp019:start|19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp019>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du marchés, modifiés suivant les remarques du SPW/qg\\

</hidden>

  * [[.:sp020:start|20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp020>Votre opinion !
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  * Abstention
</poll>

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<hidden Détails>20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant les remarques du SPW/qg\\

</hidden>

  * [[.:sp021:start|21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-20T20-00_wbrcmnchas_conseil-sp021>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s'y rapportant ainsi qu'essais routiers en général - Adhésion au marché du Service public de Wallonie (DGO1)/qg\\

</hidden>

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==== Source(s) ====

/* Début pour diffusion publique */

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/* Documents end */

/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~