====== None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-26t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 26 octobre 2021 à 19h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. ODR - Avant-Projet du PCDR - Présentation - Adoption]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. ODR - Accord de principe sur la première demande de convention - Projet 1.10 Création d'une vraie place communale à Chastre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. SECONDE MODIFICATION BUDGETAIRE COMMUNALE POUR L'EXERCICE 2021 -APPROBATION]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2022 - Arrêt/tc]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés -Exercice 2022/ew]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2022 - Approbation/nv]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Rejets de factures en conformité avec l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew]] * [[.:sp009:start|9. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Règlement d'octroi de chèques loisirs - Exercice 2021/ew]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Communauté urbaine Namur-Capitale - Supracommunalité - Convention entre les communes partenaires/jb]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Conseil consultatif des Jeunes, Sport, Loisirs et Culture - Changement de présidence -Décision/jb]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Règlement de travail pour l'enseignement fondamental - Approbation/cvm]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Réfection de murs dans 3 cimetières - Approbation des conditions et du mode de passation/ag]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Remplacement, création et entretien de fascines - Approbation des conditions et du mode de passation/ag]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Cimetières - Informatisation des données - Convention-test / ns OIWREDUJOUR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. PIC 2019-2021 : LOTI : Egouttage et aménagement de voirie rue du dessus phase 2 -Confirmation de l'approbation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. 2021/EB/10 : Rénovation énergétique du logement de la rue de la Poste - Approbation des conditions et du mode de passation/tg]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. 2021/EB/6 : Construction de deux préaux en bois dans les écoles de Cortil et de Chastre -Approbation des conditions et du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Environnement - Modification du règlement général de police relatif aux sanctions administratives communales - Interdiction ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Convention de sous-location - Locaux sis Avenue des Bouleaux, 15 à 1450 Chastre - "La Petite Maison" - Autorisation/acd]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 31/10/2021 pour les entités ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 29/09/2021 au 30/09/2021 pour les entités ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/10/2021 au 30/11/2021 pour l'entité pédagogique de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Désignation d'une institutrice primaire/Maître de morale temporaire, du 01/09/2021 au 30/06/2022, pour 12 périodes/semaine, ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Cortil-Noirmont - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 3 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre, de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|28. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 12 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-10-26T19-00_gCmnWbrChastreAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-10-26T19-00_gCmnWbrChastreAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-10-26T19-00_gCmnWbrChastreAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-10-26T19-00_gCmnWbrChastreAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~