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Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00
Maison Communale - Salle des Mariages - Rue Colleau 2 - 1325 Chaumont-Gistoux

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Installation du Conseil communal.

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp002
Votre opinion !

</hidden>

<hidden Détails>2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins.

</hidden>

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp006
Votre opinion !

</hidden>

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp007
Votre opinion !

</hidden>

<hidden Détails>4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du 20.12.2000).

</hidden>

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp008
Votre opinion !

</hidden>

<hidden Détails>5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la Commune dans les limites des crédits inscrits à cet effet au budget ordinaire.

</hidden>

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp009
Votre opinion !

</hidden>

<hidden Détails>6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le licenciement du personnel contractuel, occasionnel, stagiaire, temporaire, administratif, technique et enseignant.

</hidden>

<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp010
Votre opinion !

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<hidden Votes citoyens>

2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp011
Votre opinion !

</hidden>

Source(s)

Évaluation administrative

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