====== Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 25 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 mai 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === PROCES-VERBAL === * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27 avril 2021 ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERCOMMUNALES === * [[.:sp002:start|2. UVCW - Assemblée générale ordinaire du 3 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Académie de musique Court-Saint-Etienne & Ottignies Louvain la Neuve - Assemblée générale ordinaire du 16 juin 2021 - Point ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Point à l'ordre du jour : avis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. ASBL « Maison du Tourisme du BW » - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales : décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FABRIQUE D'EGLISE === * [[.:sp007:start|7. Fabrique d'église Saint-Antoine : approbation des comptes (Exercice 2020)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2020)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Fabrique d'église Saint Etienne - Saint Lambert : approbation des comptes (exercice 2020)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PATRIMOINE === * [[.:sp010:start|10. Liste de matériel à déclasser : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Centre de vaccination - Convention d'occupation d'espaces dédiés à la vaccination - Avenant 2 : ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENVIRONNEMENT === * [[.:sp012:start|12. Déchet - Renouvellement de la convention sur la collecte des déchets textiles ménagers avec l'ASBL TERRE : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. PCDR - Règlement d'ordre intérieur de la CLDR : approbation TRAVAUX]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Voile d'ombrage et film solaire crèche des « P'tits Modèles » : approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Renouvellement de l'étanchéité du point Infrabel à la rue Défalque - Approbation de la convention particulière]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Démolition d'une trémie d'accès sous voies - Approbation des conditions et du mode de passation Fourniture et pose de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === MOBILITE === * [[.:sp018:start|18. Audit politique cyclable - Convention avec adhérents : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Audit politique cyclable - marché relatif à la désignation d'un auditeur de politique cyclable : approbation du CSC]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Création et composition d'un conseil consultatif de la mobilité - désignation des représentants ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FINANCES === * [[.:sp021:start|21. Règlement budget participatif - modifications ENSEIGNEMENT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Emplois vacants 2019-2020 - Maintien au 30 septembre 2020 : approbation Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital périodes au 1er septembre 2021 : approbation ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PETITE ENFANCE === * [[.:sp024:start|24. Crèche : Modification du règlement médical : approbation Crèche : Modification du projet d'accueil : approbation Crèche - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL === ==== Séance à huis clos ==== === PERSONNEL COMMUNAL === * [[.:hc001:start|25. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...]] * [[.:hc002:start|26. Recrutement d'ouvriers manœuvres « espaces verts » El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à ...]] * [[.:hc003:start|27. Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du Contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure ...]] * [[.:hc004:start|28. Conventions prises avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information]] * [[.:hc005:start|29. Convention prise avec le CPAS - Mise à disposition d'un article 60 au sein de la bibliothèque et de l'académie de musique : ...]] * [[.:hc006:start|30. Chef de bureau technique Al statutaire au service de l'urbanisme et du logement - Démission : prise d'acte]] === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc007:start|31. Commission paritaire locale de l'enseignement communal (COPALOC) - Modification de la délégation de représentation ...]] * [[.:hc008:start|32. Institutrice primaire définitive - Demande de congé pour prestations réduites pour raisons sociales ou familiales : ratification]] * [[.:hc009:start|33. Institutrice primaire définitive (12P), Maître définitif de néerlandais (10P), Maître définitif de religion catholique (2P) ...]] * [[.:hc010:start|34. Maître définitif de philosophie et citoyenneté - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de ...]] * [[.:hc011:start|35. Institutrice primaire en immersion anglaise - un mi-temps temporaire et un mi-temps définitif -Nomination à temps plein, à ...]] * [[.:hc012:start|36. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - Nomination à temps plein, à titre définitif au 1er avril 2021 ...]] * [[.:hc013:start|37. Maître temporaire de religion catholique - Nomination, à mi-temps, à titre définitif au 1er avril 2021 : décision]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-05-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-05-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-05-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-25T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~