/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Genappe]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Genappe, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\ Maison communale - Salle du Conseil - [[http://goo.gl/maps/4bm53|Espace 2000, 3 - 1470 Genappe]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1. Communication de l’Arrêté du Gouverneur du Brabant wallon validant les élections communales du 14 octobre 2018.]] * [[.:sp002:start|2. Vérification et validation des pouvoirs.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux.]] * [[.:sp004:start|4. Prise d’acte du désistement d'un élu en vertu de l’article L1122-4 CDLD.]] * [[.:sp005:start|5. Vérification et validation des pouvoirs d’une suppléante.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6. Prestation de serment et installation d’une suppléante de la liste 11 « CréonsDemain ».]] * [[.:sp007:start|7. Adoption du pacte de majorité issu des élections communales du 14 octobre 2018 et prestation de serment.]] * [[.:sp008:start|8. Fixation provisoire de l’ordre de préséance des Conseillers communaux.]] * [[.:sp009:start|9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10. Désignation des membres du Conseil de Police.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, contractuels et contractuels subventionnés.\\ * [[.:sp012:start|12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019.]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~