/* Breadcrumbs begin */
[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Hélécine]] > [[..:start|Réunions]]
/* Breadcrumbs end */
====== Hélécine, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 19h30 \\
Maison communale - [[http://goo.gl/maps/NRDBN|2, Rue Le Brouc - 1357 Hélécine]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

  * [[.:sp001:start|01. Communication relative à la validation des élections.]]
  * [[.:sp002:start|02. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp003:start|03. Prestation de serment et installation des Conseillers.]]
  * [[.:sp004:start|04. Etablissement du Tableau de préséance des Conseillers.]]
  * [[.:sp005:start|05. Vote du pacte de majorité.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp006:start|06. Prestation de serment des membres du Collège.]]
  * [[.:sp007:start|07. Election de plein droit des conseillers de l’action sociale.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp008:start|08. Election d’un conseiller de police.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp009:start|09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp010:start|10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, s’agissant du personnel communal non enseignant.\\

</hidden>

  * [[.:sp011:start|11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp012:start|12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp013:start|13. Octroi d’une délégation à M. Stephan Jadoul, Directeur général et M. Aldo Lejeune, chef du service comptabilité pour les ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp013>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>13. Octroi d’une délégation à M. Stephan Jadoul, Directeur général et M. Aldo Lejeune, chef du service comptabilité pour les marchés et concessions d’un montant inférieur à 2.000 EUR hors tva relevant du budget ordinaire.\\

</hidden>

  * [[.:sp014:start|14. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2018 du Conseil communal.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T19-30_wbrcmnhel_conseil-sp014>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

==== Source(s) ====

/* Début pour diffusion publique */

/* Documents begin */

/* Documents end */

/* Fin pour diffusion publique */

==== Évaluation administrative ====

=== Publicité active ===

^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |

=== Publicité passive ===

^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~