====== Jodoigne, conseil communal du mardi 22 février 2022 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be


====== Co-construction Pirate ======
{{.:2022-02-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 22 février 2022 à 20h00 \\
Salle des Rendanges[[https://frama.link/2xC8WaxM|boulevard des Rendanges, 5 à 1370 Jodoigne]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] 


__ORDRE DU JOUR__

/* Topics list begin */

==== Séance publique ====
  * [[.:sp001:start|1. Urbanisme ; Modification de la composition de la CCATM]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp001>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp002:start|2. Travaux ; F.46249 - Délibération IN HOUSE - Élaboration du projet de mise en souterrain du réseau d'éclairage public - Rue ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp003:start|3. Travaux ; F. 52069 - Marché de Travaux - Exhumation dans plusieurs cimetières de la Ville de Jodoigne - Approbation des ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp003>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp004:start|4. Travaux ; F. 52282 - Marché de services - Domaine de l'ingénierie en matière de travaux de voirie, d'hydraulique, de génie ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp004>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp005:start|5. Travaux ; F. 52478 - Service des Travaux - Conventions relatives à la réalisation d'aménagements en vue de lutter contre les ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp005>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp006:start|6. Environnement ; Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets avec ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp007:start|7. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp008:start|8. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp009:start|9. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Marché de stock - Acquisition de filets d'eau, de tuyaux et de bordures - ...]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp010:start|10. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Jodoigne-Souveraine au 24 janvier 2022]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

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  * [[.:sp011:start|11. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Piétrain au 24 janvier 2022]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++
  * [[.:sp012:start|12. Cohésion Sociale ; PCS 3 - Validation des rapports d'activités et financiers PCS et article 20 Séance ]]
    * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-22T20-00_wbrcmnjodoigne_conseil-sp012>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

++

==== Séance à huis clos ====
  * [[.:hc001:start|13. G.R.H. ; Information - Personnel communal - Liste des engagements]]
  * [[.:hc002:start|14. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire à temps plein dans un emploi vacant - Ratification]]
  * [[.:hc003:start|15. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 3 périodes FLA et 2 périodes ...]]
  * [[.:hc004:start|16. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant - Ratification]]
  * [[.:hc005:start|17. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...]]
  * [[.:hc006:start|18. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire suite à l'ouverture d'une classe maternelle mi-temps ...]]
  * [[.:hc007:start|19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification]]
  * [[.:hc008:start|20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 1 période Covid - Ratification]]
  * [[.:hc009:start|21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique néerlandais à titre temporaire ...]]
  * [[.:hc010:start|22. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites pour raisons sociales et familiales à une institutrice primaire - ...]]
  * [[.:hc011:start|23. Académie ; Remplacement d'un professeur de piano ]]

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==== Source(s) ====


/* Début pour diffusion publique */

=== Document(s) ===


/* Documents begin */
  * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]

=== Data ===

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/* Documents end */


/* Fin pour diffusion publique */

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~