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====== Lasne, conseil communal du mercredi 12 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 12 décembre 2018 à 19h30 \\
Château de l’Hyette - [[http://goo.gl/maps/98UFC|Place communale 1 - 1380 Lasne]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

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  * [[.:sp001:start|1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp001>Votre opinion !
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</poll>

</hidden>

  * [[.:sp002:start|2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre ...]]

<hidden Détails>2. Ressources humaines - Direction financière - Directeur financier - Prestation de serment du Directeur financier à titre définitif - Prise d'acte.\\

</hidden>

  * [[.:sp003:start|3. Informations à la présente Assemblée.]]
  * [[.:sp004:start|4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp004>Votre opinion !
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</poll>

</hidden>

  * [[.:sp005:start|5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp005>Votre opinion !
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  * [[.:sp006:start|6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp006>Votre opinion !
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  * [[.:sp007:start|7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp007>Votre opinion !
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  * [[.:sp008:start|8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp008>Votre opinion !
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</poll>

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  * [[.:sp009:start|9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp009>Votre opinion !
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  * [[.:sp010:start|10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp010>Votre opinion !
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  * [[.:sp011:start|11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp011>Votre opinion !
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  * [[.:sp012:start|12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp012>Votre opinion !
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<hidden Détails>12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs informatiques-Acquisition d'un serveur ESXi - Projet 20180010-02 - Approbation des conditions et du mode de passation.\\

</hidden>

  * [[.:sp013:start|13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp013>Votre opinion !
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<hidden Détails>13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale - Projet 20180095 -Approbation des conditions et du mode de passation.\\

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  * [[.:sp014:start|14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp014>Votre opinion !
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<hidden Détails>14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions et du mode de passation.\\

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  * [[.:sp015:start|15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp015>Votre opinion !
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<hidden Détails>15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une superficie totale d'après cadastre de 9a30ca sis rue de l'Eglise - Projet d'acte - Approbation et décision.\\

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  * [[.:sp016:start|16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp016>Votre opinion !
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<hidden Détails>16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de la25ca à front de la rue à Fossant - Décision.\\

</hidden>

  * [[.:sp017:start|17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp017>Votre opinion !
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  * [[.:sp018:start|18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp018>Votre opinion !
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<hidden Détails>18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - Approbation.\\

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  * [[.:sp019:start|19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp019>Votre opinion !
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  * [[.:sp020:start|20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision.]]

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  * [[.:sp021:start|21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp021>Votre opinion !
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  * [[.:sp022:start|22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp022>Votre opinion !
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<hidden Détails>22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de la maternité - Reclassement - Décision - Prise d'acte.\\

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  * [[.:sp023:start|23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp023>Votre opinion !
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<hidden Détails>23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à % temps - Remplacement - Décision.\\

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  * [[.:sp024:start|24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp024>Votre opinion !
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<hidden Détails>24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation physique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant de 2 périodes à l'école communale de Maransart - Remplacement - Décision.\\

</hidden>

  * [[.:sp025:start|25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-12T19-30_wbrcmnlas_conseil-sp025>Votre opinion !
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<hidden Détails>25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à temps plein - Remplacement - Décision - Ratification.\\

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==== Source(s) ====

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~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~