/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|None]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== None, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2020-12-15t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 15 décembre 2020 à 19h30 \\ Vidéoconférence __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Remplacement d'un Conseiller communal démissionnaire - Vérification des pouvoirs - Prestation de serment - Modification du ...]] * [[.:sp002:start|2. Informations à la présente Assemblée]] * [[.:sp003:start|3. Finances communales - Règlement redevance relatif aux prêts de livres et jeux de la bibliothèque et de la ludothèque ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Finances communales - Procès-verbal de vérification de caisse du 3T2020 - Visa]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Joseph - Modification budgétaire n° 1 du budget - Exercice 2020 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Finances communales - Octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements type "bâtiments" - Rue de la Bâchée ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Demande de remboursement - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2020 aux diverses associations - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Finances communales - Attribution des subventions 2021 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2021 - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Finances communales - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon - Exercice 2021 - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Finances communales - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Principe des investissements - Décisions]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Finances communales - CPAS - Exercice 2021 - Budgets ordinaire et extraordinaire - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Finances communales - Fabrique d'église Saint-Gertrude - Budget - Exercice 2021 - Réformation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Mobilité - projet Smart Mobility Brabant Wallon - conventions - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - chemin n°8 de la Piedsente de Braine l'Alieud (chemin de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Marchés publics/Travaux - Services - Contrat-cadre pour missions d'études en stabilité - Marché pluriannuel 2020/2023 - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Divers - InBW - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|21. Divers - Ores Assets - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 17 décembre 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Divers -IMIO - Remplacement - Désignation - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|23. Divers - Intercommunale in BW - Remplacement - Désignation - Décision. ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|24. Divers - Commission ayant trait aux Affaires générales - Remplacement - Désignation - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|25. Divers - Commission ayant trait à l'Aménagement du Territoire, à l'Urbanisme et à la Mobilité - Remplacement - Désignation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|26. Divers - Commission ayant trait au Développement durable, à l'Environnement et l'Energie- Remplacement - Désignation - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|27. Divers - Commission ayant trait au Numérique et à la Participation citoyenne - Remplacement - Désignation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|28. Divers - Comité de concertation commune/CPAS - Remplacement - Désignation - Décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|29. Enseignement - Constitution de la Commission Paritaire Locale Enseignement - Démissions - Désignation d'un membre effectif ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|30. Urbanisme - CCATM - Démission - Prise d'acte]] * [[.:sp031:start|31. Ressources humaines - Régime de congés 2021 - Décision]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|32. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|33. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp034:start|34. Ressources humaines - Ecoles communales - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp035:start|35. Ressources humaines - Ecoles communales - Licenciement - Prise d'acte]] * [[.:sp036:start|36. Ressources humaines - Enseignement - Contrat de remplacement - Prise d'acte]] * [[.:sp037:start|37. Ressources humaines - Enseignement - Fin du contrat de remplacement - Prise d'acte]] * [[.:sp038:start|38. Ressources humaines - Mandataires communaux - Pension - Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp039:start|39. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte]] * [[.:sp040:start|40. Ressources humaines - Prégardiennat "Les Marmousets" - Démission - Prise d'acte]] * [[.:sp041:start|41. Ressources humaines - Secrétariat général - Cellule Informatique - Modification du barème - Prise d'acte]] * [[.:sp042:start|42. Ressources humaines - Serétariat général - Cellule informatique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp043:start|43. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Augmentation du temps de travail - Prise d'acte]] * [[.:sp044:start|44. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp045:start|45. Ressources humaines - Service Communication/Culture/Sport - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp046:start|46. Ressources humaines - Service Développement durable - Autorisation utilisation bicyclette - Prise d'acte]] * [[.:sp047:start|47. Ressources humaines - Service Développement durable - Pension - Prise d'acte]] * [[.:sp048:start|48. Ressources humaines - Service Finances - Allocation pour diplôme - Prise d'acte]] * [[.:sp049:start|49. Ressources humaines - Service Finances - Congé d'allaitement - Prise d'acte]] * [[.:sp050:start|50. Ressources humaines - Service Nettoyage - Congé sans solde - Prise d'acte]] * [[.:sp051:start|51. Ressources humaines - Service Nettoyage - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp052:start|52. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte]] * [[.:sp053:start|53. Ressources humaines - Service Technique - Allocation pour diplôme - Prise d'acte]] * [[.:sp054:start|54. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp055:start|55. Ressources humaines - Service Technique - Contrat à durée indéterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp056:start|56. Ressources humaines - Service Technique - Démission - Prise d'acte]] * [[.:sp057:start|57. Ressources humaines - Service Technique - Evolution de carrière - Prise d'acte]] * [[.:sp058:start|58. Ressources humaines - Service Urbanime - Congé parental à temps plein - Prise d'acte]] * [[.:sp059:start|59. Ressources humaines - Service Urbanime - Contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp060:start|60. Ressources humaines - Service Urbanisme - Evolution de carrière - Prise d'acte]] * [[.:sp061:start|61. Ressources humaines - Service Urbanisme - Fin de contrat à durée déterminée - Prise d'acte]] * [[.:sp062:start|62. Ressources humaines - SIPP - Prolongation temps partiel médical - Ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp063:start|63. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp064:start|64. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp065:start|65. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp066:start|66. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp067:start|67. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp068:start|68. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp069:start|69. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp070:start|70. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp071:start|71. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp072:start|72. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Certificats de quarantaine - Prise d'acte.]] * [[.:sp073:start|73. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp074:start|74. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp075:start|75. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp076:start|76. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp077:start|77. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp078:start|78. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical 16/10/2020 - Décision - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp079:start|79. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp080:start|80. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Augmentation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp081:start|81. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Maître de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp082:start|82. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Modification ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp083:start|83. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Augmentation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp084:start|84. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp085:start|85. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp086:start|86. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp087:start|87. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp088:start|88. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de morale - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp089:start|89. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître de religion ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp090:start|90. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Modification ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-12-15T19-30_gCmnWbrLasAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2020-12-15T19-30_gCmnWbrLasAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2020-12-15T19-30_gCmnWbrLasAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2020-12-15T19-30_gCmnWbrLasAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~