/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Nivelles]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Nivelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 25 juin 2018 à 20h00 \\ Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2) Communications diverses]] * [[.:sp003:start|3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp005:start|5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp009:start|9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp010:start|10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11) ARRETE DE POLICE:]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention a) RUE DES LILAS , 19 - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées\\ b) RN 25 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – avis sur le projet d'arrêté ministériel confirmant le statut de « route pour automobiles »\\ * [[.:sp012:start|12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== FINANCES ==== * [[.:sp013:start|13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp014:start|14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp016:start|16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== TRAVAUX – MARCHES PUBLICS ==== * [[.:sp017:start|17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des conditions et du mode de passation\\ === Marché de travaux : === * [[.:sp018:start|18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp019:start|19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – approbation des conditions et du mode de passation\\ * [[.:sp020:start|20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention === Marché de services : === * [[.:sp021:start|21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la convention\\ ==== PATRIMOINE ==== * [[.:sp022:start|22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== URBANISME ==== * [[.:sp023:start|23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la démolition et la reconstruction de la ligne haute tension 150kV Gouy-Oisquerq entre les pylônes P1 et P62B\\ * [[.:sp024:start|24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== ENERGIE ==== * [[.:sp025:start|25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== JEUNESSE ==== * [[.:sp026:start|26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs »]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== AFFAIRES SOCIALES ==== * [[.:sp027:start|27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== ENSEIGNEMENT ==== * [[.:sp028:start|28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 30/04/2018 au 29/06/2018\\ * [[.:sp029:start|29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 30/04/2018 au 29/06/2018\\ * [[.:sp030:start|Questions d'actualité]] ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ * [[.:doc01:start|2018-06-25T20-00_gCmnWbrNivAdm_seance_consCmn_odj]] ({{.:doc01:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_odj-src.pdf|.pdf}}) /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~