/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Nivelles]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 \\ Hôtel de Ville - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/myPXt|Place Albert 1er - 1400 Nivelles]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== /* Topics list begin */ * [[.:sp001:start|1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp002:start|2) Communications diverses]] * [[.:sp003:start|3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment ...]] 3) a) Vérification des conditions d'éligibilité et des incompatibilités d'une Conseillère communale b) Prestation de serment d'une Conseillère communale\\ * [[.:sp004:start|4) Fixation du tableau de préséance]] ==== 5) Délégations au Collège communal pour ==== * [[.:sp005:start|a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues\\ * [[.:sp007:start|c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|6) Déclaration d'apparentement des membres du Conseil communal - prise d'acte]] * [[.:sp009:start|7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration\\ * [[.:sp010:start|8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|10) ARRÊTÉ DE POLICE :]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention CHEMIN DU VERT BATY - règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à une interdiction de circuler\\ ==== FINANCES ==== * [[.:sp013:start|11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== 12) Demandes de subside - exercice 2018 : ==== * [[.:sp014:start|a) Nivelles Espérance balle pelote]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp015:start|b) Runbox événements]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp016:start|c) Confrérie del tarte al djote]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp017:start|d) Les Classes du Rock]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp018:start|e) L'ELAN Niveliois]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp019:start|13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp020:start|14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== TRAVAUX - MARCHES PUBLICS ==== * [[.:sp021:start|15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint Roch, du Coq, des Brasseurs, Saint Jean et Pêcheurs\\ * [[.:sp022:start|16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services :]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp023:start|17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode de passation\\ ==== 18) ENSEIGNEMENT ==== === ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE === * [[.:sp024:start|Ratification fermeture d'une demi classe maternelle]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention === ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL === * [[.:sp025:start|Ratification fermeture d'une demi classe maternelle]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== AFFAIRES SOCIALES ==== * [[.:sp026:start|19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp027:start|Questions d'actualité]] ==== QUESTIONS D'ACTUALITE ==== * [[.:sp028:start|a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp029:start|b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~