====== None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 24 janvier 2022 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Communications diverses]] * [[.:sp003:start|3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur]] * [[.:sp004:start|4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur]] === FINANCES === * [[.:sp005:start|5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021]] === ENVIRONNEMENT - ENERGIE === * [[.:sp006:start|6. Conseiller en énergie - « Communes Energ'Ethiques » - Rapport d'avancement annuel final 2021 - Arrêté Ministériel accordant ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Déchets - In bw - Convention de déssaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Renouvellement du mandat communal chargeant l'In BW d'organiser la collecte et la valorisation des bâches agricoles pour la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE === * [[.:sp009:start|9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === AFFAIRES SOCIALES === * [[.:sp010:start|10. Tutelle spéciale d'approbation - Budget de l'exercice 2022 du CPAS]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENSEIGNEMENT === * [[.:sp011:start|11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ACADEMIE === * [[.:sp013:start|13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === QUESTIONS D'ACTUALITE === * [[.:sp014:start|1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|2. Périmètre du Parc de la Dodaine - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|8. Projet Willambroux - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|10. Dossier Willambroux - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp024:start|11. Etat de la voirie du Bd de la Résistance reliant le centre médical - Claude EPIS]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|12. Projet d'occupation de l'ancienne gare de Nivelles - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp026:start|13. Ancienne école de Thines - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp028:start|15. Arbres remarquables situés à l'Hôtel Rifflart- Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|16. Publicité des réunions et enquêtes publiques liées à l'urbanisme - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp030:start|17. Réparation du chauffage de la bibliothèque - Louison RENAULT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp031:start|18. Problème de chaudière à la bibliothèque - Bernard DE RO]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp032:start|19. Vente de l'église du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp033:start|20. Isolation des combles du musée dans le cadre du Plan Climat - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp034:start|21. Mur avenue Léon Jeuniaux - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp035:start|22. Terres agricoles de Baulers - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp036:start|23. Travaux prévus à la Tour de Guet - Evelyne VANPEE]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp037:start|24. Mise en place éventuelle d'un brevet trottinette - Véronique VANDEGOOR]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp038:start|25. Placement des terrasses pour les établissements Horeca - Véronique VANDEGOOR ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc001:start|1. Commission paritaire locale (Copaloc) - remplacement d'un représentant du Pouvoir organisateur suite à une démission]] * [[.:hc002:start|2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ...]] * [[.:hc003:start|3. section André Hecq - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc004:start|4. section André Hecq - Ratification augmentation du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc005:start|5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ...]] * [[.:hc006:start|6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...]] * [[.:hc007:start|7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...]] * [[.:hc008:start|8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...]] * [[.:hc009:start|9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc010:start|10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ...]] * [[.:hc011:start|11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ...]] * [[.:hc012:start|12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ...]] * [[.:hc013:start|13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ...]] * [[.:hc014:start|14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...]] * [[.:hc015:start|15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ...]] * [[.:hc016:start|16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ...]] * [[.:hc017:start|17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...]] * [[.:hc018:start|18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ...]] * [[.:hc019:start|19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc020:start|20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc021:start|21. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc022:start|22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...]] * [[.:hc023:start|23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...]] * [[.:hc024:start|24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ...]] * [[.:hc025:start|25. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'un maître de religion catholique temporaire - 1 ...]] * [[.:hc026:start|26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ...]] * [[.:hc027:start|27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc028:start|28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]] * [[.:hc029:start|29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...]] * [[.:hc030:start|30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc031:start|31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...]] * [[.:hc032:start|32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ...]] * [[.:hc033:start|33. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine accordée à un maître de philosophie et ...]] * [[.:hc034:start|34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ...]] * [[.:hc035:start|35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc036:start|36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc037:start|37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ...]] * [[.:hc038:start|38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ...]] * [[.:hc039:start|39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc040:start|40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc041:start|41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...]] * [[.:hc042:start|42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc043:start|43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...]] * [[.:hc044:start|44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ...]] * [[.:hc045:start|45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ...]] * [[.:hc046:start|46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...]] * [[.:hc047:start|47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...]] * [[.:hc048:start|48. section de Bornival - Ratification désignation d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 périodes/semaine ...]] * [[.:hc049:start|49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc050:start|50. section de Bornival - Ratification octroi d'un congé pour prestations réduites pour convenances personnelles d'un maître ...]] * [[.:hc051:start|51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ...]] * [[.:hc052:start|52. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc053:start|53. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc054:start|54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc055:start|55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc056:start|56. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc057:start|57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc058:start|58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ...]] * [[.:hc059:start|59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...]] * [[.:hc060:start|60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ...]] * [[.:hc061:start|61. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc062:start|62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...]] * [[.:hc063:start|63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...]] * [[.:hc064:start|64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ...]] * [[.:hc065:start|65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...]] * [[.:hc066:start|66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...]] * [[.:hc067:start|67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ...]] * [[.:hc068:start|68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ...]] * [[.:hc069:start|69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc070:start|70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc071:start|71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc072:start|72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...]] * [[.:hc073:start|73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ...]] * [[.:hc074:start|74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...]] * [[.:hc075:start|75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...]] * [[.:hc076:start|76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ...]] * [[.:hc077:start|77. sections André Hecq, de la Maillebotte et Bornival - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité ...]] * [[.:hc078:start|78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ...]] * [[.:hc079:start|79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ...]] === ACADEMIE === * [[.:hc080:start|80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022]] * [[.:hc081:start|81. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine, du 04/12/2021 au 22/02/2022]] * [[.:hc082:start|82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ...]] * [[.:hc083:start|83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...]] * [[.:hc084:start|84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-24T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-01-24T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-01-24T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-01-24T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~