/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Rebecq, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\ Maison communale - Salle du Conseil - [[http://goo.gl/maps/nHaOE|rue Dr Colson 1 - 1430 Rebecq]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== * [[.:sp001:start|1. Communication relative à la validation des élections]] * [[.:sp002:start|2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp003:start|3. Prestation de serment]] * [[.:sp004:start|4. Prise d'acte des désistements]] * [[.:sp005:start|5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ...]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant dans une situation d'incompatibilité\\ * [[.:sp006:start|6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas ...]] 6. Prestation de serment des suppléants et des élus appelés à siéger au conseil communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité\\ * [[.:sp007:start|7. Etablissement du tableau de préséance]] * [[.:sp008:start|8. Vote du pacte de majorité]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp009:start|9. Prestation de serment des membres du collège communal]] * [[.:sp010:start|10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp011:start|11. Désignation des conseillers de l'action sociale]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp012:start|12. Désignation des conseillers de police]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp013:start|13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp014:start|14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~