[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 19 mai 2020 à 20h00]] ====== 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la pandémie de COVID-19. ===== Documents administratifs ===== /* ==== Détails ==== */ /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le 12 décembre 2019, le Conseil arrêtait la liste des subventions aux sociétés et associations pour l'exercice 2020. Depuis cette date, plusieurs évènements sont survenus, permettant de revoir cette liste. 1/ Pièces manquantes fournies Le 6 février 2020, le Collège prenait connaissance des associations qui avaient fourni les pièces manquantes pour leur dossier 2020 et décidait de proposer au Conseil les dossiers et montants suivants: Domus (250€), Crèche Soeurs Lucrèce et Louisa (500€), Ayitimoun (50€), Nautilus (150€), Gym vie féminine (uniquement tarif préférentiel Hall omnisport), Rebecq Evenement (125€), UGP (50€), FNC Rebecq (50€), FNAPG (50€), ONE (325€), La Ligue nationale pour la protection du Furet (50€) et l'Asbl Service entraide (250€). Le 20 février 2020, le Collège prenait connaissance de la complétude du dossier de demande de subside 2020 pour les "Piliers du Moulin" et du dossier remis par une nouvelle association sportive "Rebecq City". Pour ces deux associations, le Collège propose au Conseil les montants respectifs de 50€ et 175€. 2/ Subside spécial Centre Culturel en compensation des aides-services inusitées Le 7 novembre 2019, le Collège décidait de proposer à l'approbation du Conseil communal l'attribution d'un subside spécial pour 2020 d'un montant de 5.070,20€ au Centre culturel de Rebecq en compensation des aides services inusitées. Ce montant a par ailleurs été inscrit au budget extraordinaire 2020. 3/ Subside spécial Télévie Le Judo ayant précisé l'activité Télévie organisée le 7 mars 2020, un subside supplémentaire de 300€ pourrait leur être attribué à titre de projet spécial pour 2020. 4/ Doublement des subsides aux clubs sportifs et à l'ARCAL suite à la pandémie de COVID-19 Le 7 mai 2020, le Collège décidait de proposer au Conseil le doublement des subsides de base alloués aux clubs sportifs et à l'ARCAL, afin de les aider à surmonter la crise générée par la pandémie de Covid-19 et la mise à l'arrêt de leurs activités, alors même que les frais d'infrastructures, de cotisations, etc, continuaient à courir. Il s'agit ici du doublement du subside de base, non du subside éventuel complémentaire pour projet spécial ou pour compensation de la non-location de salle communale. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ /* ==== Annexes ==== */ ===== Co-construction des Pirates ===== ==== Cycle de vie ==== * 2020-05-15: 'grab from web' /* begin of arguments */ ==== Arguments ==== ++++ Arguments |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * ** Pour ** * Parce que j'appuie le collège * Parce que le dossier est complet et convaincant * ** Contre ** * Parce que je suis contre le collège * Parce que l'information est absente ou insuffisante * Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée * ** Abstention ** * Parce que justification reprise au procès-verbal * Parce que le quorum n'est pas atteint ++++ /* end of arguments */ /* begin of evaluations */ ==== Evaluations ==== ++++ Evaluations | Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ? ^ Aternative ^ Critère ^ Evaluation de X| | Pour| j'appuie le collège | Vrai - peu pertinent - peu important | | | le dossier est complet et convaincant | Vrai - tres pertinent - très important | | Contre| je suis contre le collège | Vrai - peu pertinent - peu important | | | l'information est absente ou insuffisante | Vrai - pertinent - important | | | la transparence administrative n'a pas été respectée | Vrai - pertinent - important | | Abstention| la justification doit être reprise au procès-perbal | Vrai - pertinent - important | | | le quorum n'est pas atteint | Faux (pas de vote sans quorum) | | | ^ Conclusion ??? | ++++ /* end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | ArgMap: @context: schema: http://schema.org/ Alt: - value: dummy Args: - value: dummy too ++++ ==== Informations complémentaires ==== Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées /* ===== Points d'intérêt ===== */ /* begin poi */ /* end poi */ /* begin of process management */ ==== Gestion des processus ==== ++++ Gestion des processus | * Modèle : instance * Evènement : instance * Tâche : instance * Passerelle : instance ++++ /* end of process management */ ===== Tags ===== /* begin of tag list */ {{tag>}} /* end of tag list */ ++++ Sémantique | Semantic: @context: schema: http://schema.org/ ++++ ~~SHORTURL~~ ~~DISCUSSION~~