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====== Rixensart, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à wbr@conseilcitoyen.be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 \\
La verrière de la Maison communale - [[http://goo.gl/maps/J5Eub|75 avenue de Mérode - 1330 Rixensart]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

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==== SECRÉTARIAT GÉNÉRAL ====
  * [[.:sp001:start|1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp001>Votre opinion !
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  * [[.:sp002:start|2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ...]]

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<hidden Détails>2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - Approbation - Vote.\\

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  * [[.:sp003:start|3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote.]]

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  * [[.:sp004:start|4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp004>Votre opinion !
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<hidden Détails>4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette - Vote.\\

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  * [[.:sp005:start|5. Secrétariat - Déclarations d'apparentement des membres du Conseil communal - Prise d'acte.]]

==== MOBILITE ====
  * [[.:sp006:start|6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp006>Votre opinion !
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<hidden Détails>6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le sentier du Vieux Champêtre et le rond-point Joseph Moreau de Melen - Vote.\\

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  * [[.:sp007:start|7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote.]]

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==== PERSONNEL / GESTION RESSOURCES HUMAINES ====
  * [[.:sp008:start|8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote.]]

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==== FINANCES ====
  * [[.:sp009:start|9. Finances - Ratification de dépenses urgentes]]

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  * [[.:sp010:start|10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote.]]

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  * [[.:sp011:start|11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote.]]

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  * [[.:sp012:start|12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote.]]

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  * [[.:sp013:start|13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote.]]

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  * [[.:sp014:start|14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp014>Votre opinion !
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==== ENSEIGNEMENT ====
  * [[.:sp015:start|15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification]]

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==== SERVICE SOCIAL ====
  * [[.:sp016:start|16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote]]

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==== MARCHÉS PUBLICS ====
  * [[.:sp017:start|17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp017>Votre opinion !
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<hidden Détails>17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de l'I.P.F.B.W. et adhésion au marché public d'assurances\\

</hidden>

  * [[.:sp018:start|18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et ...]]

<hidden Détails>18. Prise d'acte du rapport quant à l'usage de la délégation du Conseil au Collège en matière de procédure de passation et conditions des marchés relatifs à la gestion journalière - 01.06.18 - 28.11.18.\\

</hidden>

==== JURIDIQUE ====
  * [[.:sp019:start|19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-17T20-00_wbrcmnrix_conseil-sp019>Votre opinion !
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<hidden Détails>19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation - vote\\

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==== Source(s) ====

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~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~