====== Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 30 mars 2022 à 20h00 \\ Non précisé \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === I. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:sp001:start|1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === II. CADRE DE VIE === == Service urbanisme et aménagement du territoire == * [[.:sp002:start|2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service environnement == * [[.:sp003:start|3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service écopasseur (urbanisme) == * [[.:sp004:start|4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service mobilité == * [[.:sp005:start|5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === III. INFRASTRUCTURES === == Service voirie, espaces verts et propreté publique == * [[.:sp009:start|9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === IV. FINANCES === == Service comptabilité == * [[.:sp010:start|10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Directeur Financier == * [[.:sp011:start|11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Centre public d'action sociale - Budget 2022 et Dotation 2022 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|- Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === V. COHESION SOCIALE === * [[.:sp015:start|Service D'Clic]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VI. PATRIMOINE ET LOGEMENT === == Service marchés publics == * [[.:sp017:start|15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|- Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp021:start|18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VII. SPORTS === == Service sports == * [[.:sp022:start|19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp023:start|Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === VIII. ADMINISTRATION GENERALE === == Service juridique assurances / prévention et petites autorisations == * [[.:sp024:start|20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp025:start|21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ == Service communication == * [[.:sp026:start|22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp027:start|Information / Questions d'actualité]] * [[.:sp028:start|23. Situation Ukraine.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp029:start|24. Information - Retour sur la motion relative aux projets de modification structurelle des carrefours "Léonard", de ...]] ==== Séance à huis clos ==== === IX. ADMINISTRATION GENERALE === == Direction générale == * [[.:hc001:start|25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation]] * [[.:hc002:start|- Vote.]] === X. RESSOURCES HUMAINES === == Service des ressources humaines == * [[.:hc003:start|26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.]] * [[.:hc004:start|27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote.]] === XI. ENSEIGNEMENT, CULTURE, BIBLIOTHEQUE ET TOURISME === == Service enseignement == * [[.:hc005:start|28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc006:start|29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ...]] * [[.:hc007:start|30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...]] * [[.:hc008:start|Genval-La Bruyère - Vote.]] * [[.:hc009:start|31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...]] * [[.:hc010:start|32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ...]] * [[.:hc011:start|33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ...]] * [[.:hc012:start|34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]] * [[.:hc013:start|35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]] * [[.:hc014:start|36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification.]] * [[.:hc015:start|37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales]] * [[.:hc016:start|- Section Rosières - Ratification.]] * [[.:hc017:start|38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ...]] * [[.:hc018:start|39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc019:start|40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ...]] * [[.:hc020:start|41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ...]] * [[.:hc021:start|42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ...]] * [[.:hc022:start|43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification.]] * [[.:hc023:start|44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification.]] * [[.:hc024:start|45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification.]] * [[.:hc025:start|46. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un directeur d'Académie temporaire en emploi non vacant - Ratification.]] * [[.:hc026:start|47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-03-30T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-03-30T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-03-30T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-03-30T20-00_gCmnWbrRixensartAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~